Bonjour,

Notre établissement bénéficie de la mise à disposition de deux véhicules en dotation (valeur unitaire : 2000 € chacun) via un contrat de cession. Il n'est pas fait mention de taxe en nature.

Je me pose la question de l'imputation pour les mandat et OR pour ordre : 215  pour le mandat, mais l'OR le 1024 (contrat de mise à disposition EPLE par autres organismes) ?

Merci par avance

215 si les véhicules sont pour l'enseignement. Si ce n'est pas de la TA en nature c'est un don.