Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -29%
PC portable Gamer ERAZER DEPUTY P60 – ...
Voir le deal
999.99 €

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 Auteur / Agessa / Comptes / pièces justificatives

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
marco
***
***
marco


Nombre de messages : 1172
Age : 58
Localisation : Pôle Sud
Date d'inscription : 28/11/2006

agessa - Auteur / Agessa / Comptes / pièces justificatives Empty
MessageSujet: Auteur / Agessa / Comptes / pièces justificatives   agessa - Auteur / Agessa / Comptes / pièces justificatives Icon_minitime23 05 17 à 11 :16

Quels comptes utilisez vous pour mandater :
- les notes d'auteur : 641 ? 6448 ? 6288 ?
- l'Agessa (qui collecte pour le compte de l'Ursaff) : 6451 ? 6458 ? 647 ? 6288 ?
Quelles pièces justificatives demandez vous pour l'Agessa en plus du bordereau déclaratif :
- l'affiliation de l'établissement payeur ?
- Autres ?
Quelles pièces justificatives demandez vous pour l'auteur en plus de sa "note d'auteur" :
- le contrat de travail ?
- Autres ?
Merci d'avance
Revenir en haut Aller en bas
ATCQ
***
***
ATCQ


Nombre de messages : 1514
Date d'inscription : 08/07/2015

agessa - Auteur / Agessa / Comptes / pièces justificatives Empty
MessageSujet: Re: Auteur / Agessa / Comptes / pièces justificatives   agessa - Auteur / Agessa / Comptes / pièces justificatives Icon_minitime23 05 17 à 12 :26

Perso j'utilise le 6516 pour la partie versée à l'auteur et le 6458 pour la partie versée à l'AGESSA.

Pour les pièces j'utilise la note d'auteur et l'extrait de la télédéclaration sur l'AGESSA.
Revenir en haut Aller en bas
 
Auteur / Agessa / Comptes / pièces justificatives
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Agessa et droits d'auteur
» agessa et droits d'auteur
» PIECES JUSTIFICATIVES D'UN ORDRE DE RECETTE
» Pièces justificatives
» pièce justificative au mandat et OR (contrib.R2 au serv.gal)

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: