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 Auteur / Agessa / Comptes / pièces justificatives

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marco
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marco

Nombre de messages : 973
Age : 54
Localisation : Pôle Sud
Date d'inscription : 28/11/2006

agessa - Auteur / Agessa / Comptes / pièces justificatives Empty
MessageSujet: Auteur / Agessa / Comptes / pièces justificatives   agessa - Auteur / Agessa / Comptes / pièces justificatives Icon_minitimeMar 23 Mai 2017 - 13:16

Quels comptes utilisez vous pour mandater :
- les notes d'auteur : 641 ? 6448 ? 6288 ?
- l'Agessa (qui collecte pour le compte de l'Ursaff) : 6451 ? 6458 ? 647 ? 6288 ?
Quelles pièces justificatives demandez vous pour l'Agessa en plus du bordereau déclaratif :
- l'affiliation de l'établissement payeur ?
- Autres ?
Quelles pièces justificatives demandez vous pour l'auteur en plus de sa "note d'auteur" :
- le contrat de travail ?
- Autres ?
Merci d'avance
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ATCQ
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ATCQ

Nombre de messages : 1042
Date d'inscription : 08/07/2015

agessa - Auteur / Agessa / Comptes / pièces justificatives Empty
MessageSujet: Re: Auteur / Agessa / Comptes / pièces justificatives   agessa - Auteur / Agessa / Comptes / pièces justificatives Icon_minitimeMar 23 Mai 2017 - 14:26

Perso j'utilise le 6516 pour la partie versée à l'auteur et le 6458 pour la partie versée à l'AGESSA.

Pour les pièces j'utilise la note d'auteur et l'extrait de la télédéclaration sur l'AGESSA.
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Auteur / Agessa / Comptes / pièces justificatives
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