Bonjour,

J'ai un doute. Pour financer un voyage scolaire, des professeurs me demandent s'ils peuvent organiser des ventes (de ballotins de chocolats, de végétaux, etc...). Je n'ai jamais eu ce cas jusqu'à présent.

Ma question est donc: de qui peut on accepter un don?
Du FSE? ce qui sous entend que tous les élèves sont adhérents?
De l'association des personnels?
D'une association de parents d'élèves (ex: FCPE...)?
Dois je en ce cas me pencher sur leurs status ou bien c’est de la responsabilité de l'asso quand bien même elle est hébergée dans l'établissement?

Pour la vente, bien sur, pas de gâteaux maisons, etc. Puis don en CA.
Enfin, évidemment, je ne m'en occupe pas.

Merci de votre aide

gestionnaire83 a écrit:

Bonjour,

J'ai un doute. Pour financer un voyage scolaire, des professeurs me demandent s'ils peuvent organiser des ventes (de ballotins de chocolats, de végétaux, etc...). Je n'ai jamais eu ce cas jusqu'à présent.

Ma question est donc: de qui peut on accepter un don?
Du FSE? ce qui sous entend que tous les élèves sont adhérents?
De l'association des personnels?
D'une association de parents d'élèves (ex: FCPE...)?
Dois je en ce cas me pencher sur leurs status ou bien c’est de la responsabilité de l'asso quand bien même elle est hébergée dans l'établissement?

Pour la vente, bien sur, pas de gâteaux maisons, etc. Puis don en CA.
Enfin, évidemment, je ne m'en occupe pas.

Merci de votre aide

En règle générale, on prend des dons du FSE. Ensuite la provenance de l'argent on s'en moque. S'ils veulent les faire maison leurs gâteaux et les vendre lors de leur loto, c'est le cadet de mes soucis. 
La seule condition va être que le don, accepté par un vote du CA, bénéficie à tous les élèves, même si certains ne sont pas membre du FSE.

S'ils veulent aider que leurs membres, et bien ça ne passera pas par l'établissement.

N'importe quel don de n'importe quelle structure, du moment qu'il est accepté en CA et qu'il profite à tous les participants (y compris les accompagnateurs donc)

C'est une ressource qui vient s'ajouter aux ressources habituelles (subvention d'une collectivité, participation des familles, fraction de la DGF affecté (!))

Une chose m’intrigue cependant dans votre message : Si le FSE décide de faire un don, qu'il en soit ainsi. Mais l'adhésion des élèves au FSE n'a rien à voir dans ce don.
L'adhésion au FSE des élèves n'a d'autre but pour ce dernier que de collecter des cotisation, et rien à voir avec les dons qu'il peut être amené à réaliser.

Par contre, si le FSE décide de se substituer a la famille pour régler une partie de la participation de cette dernière, je n'irais pas chercher plus loin. 
J’accepte bien des chèques de comité d'entreprise pour le voyage de la petite lucette, et le chèque de tonton bernard pour le voyage de Kevin...je ne verrais aucun problème à encaisser un chèque de monsieur FSE pour régler le voyage de Juliette. Mais ce n'est que mon point de vue.

Je répondrais bien mais ce ne serait qu'un copier-coller des pages du site "intendance03" auquel je renvoie (page voyages scolaires et page FAQ voyages).

Bonjour,

En quoi l'EPLE ne peut organiser des ventes de pâtisseries (règles d'hygiène entre autre je suppose) ou tombola, concours etc ? pourquoi doit-il passer par une association type FSE ?

Existe-t'il un texte ?

Merci,

Principe de spécialité.