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 Quitus et Archives

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3 participants
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Lady Pirate
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MessageSujet: Quitus et Archives   Quitus et Archives Icon_minitime1Ven 6 Jan 2017 - 15:27

Bonjour

Ayant été AC sur 1 seule année scolaire, je viens d'être déchargée de ma gestion pour cette années scolaire, donc 2 exercices concernés.
Quels docs puis je donner (cela je verrais avec les archives départementales) ou détruire, sachant que l'année 2008 a vu 2 AC officier ainsi que l'année 2009 ? Est ce que je dois prendre l'attache des autres AC concernés ?
Je ne peux pas vraiment différencier les docs et ne "jeter" que ce qui me concerne, car on parle d'exercice sur une année civile.
Merci à vous et bon WE
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jklhlkhjlkj
Invité




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MessageSujet: Re: Quitus et Archives   Quitus et Archives Icon_minitime1Ven 6 Jan 2017 - 15:30

scratch  Ben si tu as le quitus pour l'année civile, tu envoies tout je vois pas forcément le problème.
Cordialement,
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Lady Pirate
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Nombre de messages : 355
Date d'inscription : 28/04/2010

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MessageSujet: Re: Quitus et Archives   Quitus et Archives Icon_minitime1Ven 6 Jan 2017 - 16:07

Je n'ai été AC que du 1/09 au 31/12/208 et du 1/1 au 31/8/2009, donc en lien avec 2 autres AC (1 sur 2008, du 1/1 au 31/8/2008; 1 sur 2009, du 1/9 au 31/12/2009), c'est pourquoi c'est plus délicat il me semble.
je peux difficilement "jeter" les docs de 2008 et 2009 si mes collègues peuvent en avoir besoin, non ?
Merci
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volcan
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volcan


Nombre de messages : 21262
Date d'inscription : 15/12/2012

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MessageSujet: Re: Quitus et Archives   Quitus et Archives Icon_minitime1Ven 6 Jan 2017 - 16:15

Perso je garde dans l'établissement les duplicatas mandats et OR même si j'ai eu le quitus.

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MessageSujet: Re: Quitus et Archives   Quitus et Archives Icon_minitime1Ven 6 Jan 2017 - 18:38

Il me semble qu'en dehors de ces histoires de quitus, ces documents doivent être conservés 10 ans.

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MessageSujet: Re: Quitus et Archives   Quitus et Archives Icon_minitime1

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