help / annulation fonds social N-1

Bonjour

on a annulé un fonds social 2014 pour un voyage car l'élève avait quitté le collège entre temps ,

on a fait un OR en 2015 pour annuler le mandat 2014 et un mandat 2015 pour annuler l'OR 2014

mais je ne retrouve pas cette somme en classe 4, alors que normalement cette somme devrait venir gonfler les crédits actuels

j'espère que j'ai été clair

aidez-moi, j'ai dû oublier de passer une écriture ....

L'OR au 7583 annulant le mandat du FS doit être réceptionné sur le compte du voyage (le FS s'était substitué à la famille pour payer)
Le mandat au 6583 pour annuler l'OR au FS doit être réceptionné sur le compte de classe 4 du FONDS SOCIAL donc au 44116XXX puis remis au compte d'avance du fonds social 441916XXX via une écriture à la paluche. 5on peut le coller direct au compte d'avance si on n'est pas puriste mais ça ne permet pas de suivre le cheminement comptable de l'opération, pas bien donc...)
Le solde créditeur de ce compte d'avance étant le dispo réel du FS si le rectorat à bien tout payé les subventions LOLF.

Bonjour,

merci beaucoup pour ces éléments

question complémentaire :

comment faites vous en compta bud : ligne séparée pour recevoir mandat et OR ? crédits ouverts par DBM ? sur quelle base ?

mandat au AP sur crédits existants, pas besoin de DBM sauf si vous êtes à poil au AP. AP/XXX/YYY/6583 (annulation OR exercice antérieur)
OR au serviec VE pour "récupérer" l'aide qui avait été mandatée sur ce service. VE/XXX/16FSXXX/7583 (annulation mandat exercice antérieur)
épicétou.

il manque pas une écriture?
il faut annuler l'OR du voyage
Il faut annuler l'OR du VE
il faut annuler le mandat du VE

Il y a trois écritures à passer je n'en vois que deux ci dessus


mais bon le 14 décembre annuler des opérations de 2014

Si le fonds social à été attribué en 2014 pour un voyage 2015, l'élève n'a sans doute pas figuré dans la liste jointe à l'OR 2015 au 7067. L'annulation du mandat d'aide suffit alors pour régulariser le "trop perçu" de la famille. Et l'ORR au VE vient rétablir la subvention comme dit plus haut.
Et pas besoin de DBM, sauf si les crédits disponibles du service sont insuffisants.

Winnie a écrit:

Si le fonds social à été attribué en 2014 pour un voyage 2015, l'élève n'a sans doute pas figuré dans la liste jointe à l'OR 2015 au 7067....

Ah, bon ?
L'élève en question a du avoir une participation au 7067 du voyage en question.
Autrement, je ne vois pas où serait allé le mandat du Fonds social.
Il est bien venu éteindre une créance. Donc en annulant le mandat du fonds social qui a soldé la créance de l'élève, il faudra recréer la créance.
Créance qui sera soldée quand on fera le mandat ad hoc pour annuler l'OR de la participation au voyage de l'élève. Non ?
Encore d'accord avec Boz

Ou alors la somme mandatée est en attente sur un 4191VOYAGE

qui a dit que l'OR du voyage a été fait en incluant cet élève parti? il n'y a aucune raison objective d'imaginer ça. Donc à priori rien à annuler là dessus.
Il faudrait que notre interlocuteur nous dise très exactement ce qui a été fait par service.

On peut supposer que l'OR de la participation au voyage a été fait avant le désistement de cet élève.
C'est logique, non ?
Autrement, je ne vois pas pourquoi il y aurait eu une aide du fonds social...

Sauf à faire les OR de participation après le voyage...

bonjour,

pas de problème / OR voyage : l'élève avait été remplacé ...

par contre je ne comprends pas le post de VMB : mandat au AP et OR au VE : ça va créer un déséquilibre au VE : les recettes vont être gonflées avec cet OR et ne pas correspondre aux dépenses 2015 / fonds sociaux



concernant les critiques : on a fait au mieux en début d'année, on s'aperçoit que ce n'était peut être pas parfait, donc on essaie de corriger ...
ça me semble honnête et sain comme démarche ...

Ok, si l'élève a été remplacé, pas d'annulation de recettes sur la participation.

Le mandat 2015 "d'annulation" n'est pas en AP mais en VE ; comme le mandat initial fait en 2014.

Ecritures 2014 :
mandat VE D 6576 contrepartie au C4118 (ou 4191 si voyage en 2015)
OR VE C 7411 contrepartie D compte classe 4FS
Si l'élève n'est pas partie et donc qu'il n'y a pas eu d'OR de sa participation il doit rester en fin d'exercice un crédit au 4118 correspondant à l'aide du FS. Disons qu'il y a eu une écriture 4118-4191

Ecritures 2015 :
Mandat VE D 6583 contrepartie C compte classe 4FS
OR VE C7583 Contrepartie D 4191

Non ?

En espérant que l'élève qui l'a remplacé ait bien réglé sa participation.
Sinon il y a lieu de créer la créance au 4118 ou 4117 (si voyage en 2014) à l'encontre de l'élève qui est parti en voyage à la place de l'élève qui s'est désisté.
L'OR est alors pris en charge sur le 4118 ou 4117.

en réponse à Volcan : si l'on mandate au VE en 2015, on dépasse les crédits ouverts car les crédits ouverts correspondent aux crédits disponibles pour les fonds sociaux et avec cette manip on ajoute un mandat ...

donc ça bloque

donc je ne comprends toujours pas comment régulariser ce binz 

urgent besoin aide a écrit:

en réponse à Volcan : si l'on mandate au VE en 2015, on dépasse les crédits ouverts car les crédits ouverts correspondent aux crédits disponibles pour les fonds sociaux et avec cette manip on ajoute un mandat ...

donc ça bloque

donc je ne comprends toujours pas comment régulariser ce binz 

Les crédits disponibles sont forcément augmentés par l'annulation de l'aide puisque le mandat vient créditer le compte de classe 4 du FS. Ce mandat s'analyse comme l'annulation du débit fait sur les crédits disponibles du FS en 2014 par l'OR.
Au final une fois les opérations faites le montant disponible du FS en classe 4 ne changera pas.
Si vous avez un négatif sur votre SDE ce n'est pas un problème puisque vous n'aurez pas de débit sur la classe 4... Si vous trouvez que ca fait plus "joli" faite une DBM2 mais bon....

volcan a écrit:

u a écrit:

Si vous trouvez que ca fait plus "joli" faite une DBM2 mais bon....

Plus rassurant pour un GM et plus lisible certainement
question : tu ferais une DBM de type 2 mais les crédits d'Etat doivent être votés par le CA... même si ça peut paraître logique d'une annulation de mandat fonds social donne lieu à une actualisation des crédits dispo en fonds social....

Moi je ne ferais pas de DBM tout simplement. Une ligne en négatif sur une SDE, même en VE, ne me choque pas.
Pour la DBM on ne va quand même pas faire un vote du CA ;  il ne s'agit pas d'une dépense avec paiement et je rappelle in fine que cela à l'arrivée ne modifiera pas les soldes de la classe 4.

ce n'est pas pour faire plus joli c'est parce que le VE va se retrouver en négatif avec ces histoires

je ne vois pas comment faire une DBM 2 sans la voter en CA ....

Une DBM 2 ne passe pas en CA.
Par ailleurs ce n'est pas une nouvelle attribution de crédits globalisés à répartir mais une rectification de se qu'on peut considérer comme une "erreur" ; si c'était le même exercice on aurait fait un OREV.
Enfin si on ne veut pas s'embêter on verse l'argent à la famille puisque l'aide a été attribuée et on n'en parle plus.

Et pour avoir une réponse exacte merci de préciser TOUT ce qui a été fait, on ignorait même que l'élève avait été remplacé (dès lors l'OR du voyage au AP était bon).
Pour analyser une situation il faut les détails.