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oscarbravo
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MessageSujet: consortium erasmus +   erasmus - ERASMUS+ - Page 3 Icon_minitime1Lun 1 Juil 2019 - 12:51

Bonjour chers collègues
Je m'engage dans la gestion d'un consortium erasmus + pour une dizaine d'établissement afin de développer la mobilité d'élèves de bac pro au sein de l'europe.
Etant comptable de l'établissement support  , je suis à  la recherche d'expériences en la matière car j'ai du mal à cerner la charge de travail .
D'autre part , j'aimerai échanger avec des collègues agents comptables qui ont pratiqué ce genre d'exercice car le risque comptable me semble réel.

Je remercie par avance le(s) généreux collègue(s) qui prendra /prendront le temps de me répondre
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MessageSujet: Re: ERASMUS+   erasmus - ERASMUS+ - Page 3 Icon_minitime1Lun 1 Juil 2019 - 13:11

Envoie un mail à ce collègue, il saura t'en dire plus :
https://gestionnaires.actifforum.com/u13237
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MessageSujet: Re: ERASMUS+   erasmus - ERASMUS+ - Page 3 Icon_minitime1Lun 1 Juil 2019 - 14:17

Euh l'autre... Very Happy
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Nicolas
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MessageSujet: Re: ERASMUS+   erasmus - ERASMUS+ - Page 3 Icon_minitime1Lun 1 Juil 2019 - 14:24

Bonjour,

Je suis dans la même situation que vous. N'hésitez pas à parcourir les différentes discussions consacrées à ce thème.

Posez également vos questions ici. Il y a des collègues bien expérimentés dans ce domaine qui répondent aux questions ... dont un que j'ai contacté et que je remercie pour tous ses conseils, il se reconnaîtra  Wink

J'ai milité sans succès afin que quelque chose se fasse rapidement entre agents comptables au niveau national sur ces consortiums qui se multiplient et pour lesquels beaucoup de questions comptables se posent. Je crois que c'est prévu pour l'année prochaine.

Il y a aussi un article en cours de rédaction dans l'AJI, enfin je crois.

Bon courage !

PS : pourquoi ne pas ouvrir une discussion réservée à la gestion comptable et budgétaire de ces consortiums ?
rePS : voir carrément une rubrique animée par Wink Razz

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Dernière édition par Nicolas le Lun 1 Juil 2019 - 14:25, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: ERASMUS+   erasmus - ERASMUS+ - Page 3 Icon_minitime1Lun 1 Juil 2019 - 14:24

Quoi, je fais ta pub.... Twisted Evil
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MessageSujet: Re: ERASMUS+   erasmus - ERASMUS+ - Page 3 Icon_minitime1Lun 1 Juil 2019 - 15:04

A priori vous êtes deux Razz
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MessageSujet: Re: ERASMUS+   erasmus - ERASMUS+ - Page 3 Icon_minitime1Lun 1 Juil 2019 - 15:09

Je confirme Wink cheers

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MessageSujet: Re: ERASMUS+   erasmus - ERASMUS+ - Page 3 Icon_minitime1Lun 1 Juil 2019 - 16:22

Bonjour

J'ai également dans mon établissement des stages à l'étranger dans le cadre d'Erasmus.
Et je crois que j'ai fait une bêtise : des professeurs chargés d'aller rechercher les élèves ont réservé un hébergement par AirBNB. J'ai une collègue qui me dit que ce n'est pas autorisé car c'est de particulier à particulier...
Qu'en pensez-vous ? De toute façon c'est fait Sad
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MessageSujet: Re: ERASMUS+   erasmus - ERASMUS+ - Page 3 Icon_minitime1Lun 1 Juil 2019 - 16:33

La circulaire de 2016 apporte une précision sur la facture d'hébergement : « Le justificatif doit être une facture acquittée et enregistrée dans la comptabilité du prestataire de service. S'agissant de

l'hébergement, si l'agent a recours aux services d'un prestataire particulier (chambre d'hôtes par exemple), celui-ci doit avoir une activité officielle d'hébergement et être enregistré à ce titre au registre du commerce ou des métiers ».

Mais ce n'est qu'une circulaire.

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MessageSujet: Re: ERASMUS+   erasmus - ERASMUS+ - Page 3 Icon_minitime1Lun 1 Juil 2019 - 16:37

je pense qu'il a raison :

Pour l'impossibilité d'avoir recours au AIRBNB : http://www.education.gouv.fr/pid285/bulletin_officiel.html?cid_bo=97060

Je cite : "Le justificatif doit être une facture acquittée et enregistrée dans la comptabilité du prestataire de service (21). S'agissant de l'hébergement, si l'agent a recours aux services d'un prestataire particulier (chambre d'hôtes par exemple), celui-ci doit avoir une activité officielle d'hébergement et être enregistré à ce titre au registre du commerce ou des métiers."

ZUT trop tard
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MessageSujet: Re: ERASMUS+   erasmus - ERASMUS+ - Page 3 Icon_minitime1Lun 1 Juil 2019 - 17:57

Que me conseillez-vous ? Joindre le reçu de paiement au mandat ? ou autre pièce ?
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MessageSujet: Re: ERASMUS+   erasmus - ERASMUS+ - Page 3 Icon_minitime1Lun 1 Juil 2019 - 18:21

july80 a écrit:
Que me conseillez-vous ? Joindre le reçu de paiement au mandat ? ou autre pièce ?
Ben si tu es dans le cadre d'un remboursement de frais de déplacement à l'intéressé la PJ de la nuitée n'est pas à joindre au mandat.

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MessageSujet: Re: ERASMUS+   erasmus - ERASMUS+ - Page 3 Icon_minitime1Lun 1 Juil 2019 - 22:11

volcan a écrit:
La circulaire de 2016 apporte une précision sur la facture d'hébergement : « Le justificatif doit être une facture acquittée et enregistrée dans la comptabilité du prestataire de service.
Mais ce n'est qu'une circulaire.
Exact. Une circulaire qui a pour effet d'ajouter des conditions à des textes réglementaires (le décret de 2006 et l'arrêté de 2013) ce qui, AMHA, rend cette précision illégale.

Et surtout, cette précision s'appuie sur un arrêté déterminant les PJ des dépenses de l'Etat (au demeurant abrogé) et qui autorisait chaque ministre à déterminer les pratiques pour son ministère. Outre le fait que cette mention a disparu dans le nouvel arrêté, en matière de PJ, les EPLE ne doivent se référer qu'au décret n°2016-33 qui, sauf erreur de ma part, n'émet aucune exigence de ce type.
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MessageSujet: Re: ERASMUS+   erasmus - ERASMUS+ - Page 3 Icon_minitime1

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