Notre Ets organise tous les ans un voyage scol. dans un célèbre parc "futuriste" de l'ouest de la France.
L'ensemble des voyages dépassant 15 000 € HT évidemment on fait des MAPA.

Le problème pour le lot "hébergement et  entrées", c'est que le parc lui même ne répond pas aux MAPA en tant que tel, mais si on lui demande par ailleurs directement un devis et qu'on bloque les places, on a un tarif 20 à 30% moins cher que celui proposé par les voyagistes. Ces derniers font l'effort de répondre au marché mais on les élimine systématiquement à cause de la différence de prix bien sûr avec le devis qu'on a sollicité directement au prés du parc.

Ca me gène un peu de les faire bosser pour rien et en plus d'accorder le marché à un prestataire qui n 'y a pas répondu directement mais qui est certes le mieux placé pour offrir le meilleur tarif.

Mais peut on faire le MAPA uniquement sur le lot "transport" et traiter l'autre lot directement avec le parc sans mise en concurrence ? Ca représente quand même 6 000 € et l'ensemble des voyages fait plus de 15 000 HT.

C'est un cas de figure un peu spécial. Est ce que ça peut correspondre à un cas d' exonération de mise en concurrence dans le CMP ?

C'est TOUT le voyage qui doit faire l'objet du MAPA.
Rien n'interdit de prévoir des lots en précisant que les attributions des lots ne sont pas liées au fait de répondre à l'ensemble des lots,
Dans un MAPA, rien n'interdit aussi de consulter directement des prestataires en leur envoyant le cahier du MAPA ; ils répondent à leur façon et au moins ils sont signés ce cahier dont les clauses l'emporteront sur les leurs
Attention : que se passerait-il si le transport devait être perturbé/annulé au point que l'hébergement et/ou les entrées seraient compromis/annulés ?

Sauf que le parc bien connu dont je parle, il t'envoie son devis , à signer, à ses conditions, et ton MAPA, il s'en contre fiche.
Mais son devis est toujours 20 à 30 % en dessous de celui des voyagistes qui ont répondu officiellement à  ce MAPA et au lot "parc + hébergement" qu'on sépare toujours du lot "transport en bus" en précisant bien que chacun peut répondre à un un seul lot ou aux 2 lots.

Résultat des courses un des voyagistes (qui répondent tous aux 2 lots) récolte le lot transport, et le parc récolte toujours le lot "entrée au parc  et hébergement" grace à  son devis nettement moins cher. Mais a-t-on vraiment respecter la procédure en réclamant directement au parc un "devis-contrat"  parallèlement au MAPA publié par ailleurs ??
D'un autre coté je me vois mal dire aux prof et aux familles : "ah ben on va prendre un des voyagistes qui est 30% plus cher que le devis du parc parce que le voyagiste lui il a répondu au MAPA dans les formes"

C'est la quadrature du cercle ce truc !

A partir du moment où tu publies ton MAPA, tu es obligé de l'attribuer à l'un des candidats sauf si tu peux le déclarer infructueux mais il faut être solide dans tes arguments en cas de recours.
Cependant, je te rappelle que dans le cadre d'un MAPA, le cahier des charges est libre et tu n'es pas obligé de le rédiger même si c'est fortement recommandé. La seule obligation est d'avoir un document écrit contractuel et un réglement de consultation.
En l'occurence, tu pourrais publier un MAPA et pour le lot "hébergement+entrée au parc", tu prévois la production d'un devis par le candidat dans le règlement de consultation. Tu prévois une grosse pondération pour le prix et tu minores les autres aspects de l'offre.  Tu envoies le tout au parc en parallèle de ta publication. Cela te permettra de faire quelque chose de légal.

Par contre, je suis d'accord avec Mad Max sur le fait que signer un document contractuel réalisé par le parc te rend prisonnier de leurs conditions en cas de difficulté.
Il vaut jouer en ayant fixé les règles.

Mieux que déclarer le marché infructueux, ce qui ne convient pas forcément dans le cas présent, tu peux déclarer sans suite ton marché pour motif économique.

Henri a écrit:

Ca me gène un peu de les faire bosser pour rien et en plus d'accorder le marché à un prestataire qui n 'y a pas répondu directement mais qui est certes le mieux placé pour offrir le meilleur tarif.

Ca c'est illégal.

Henri a écrit:

Mais peut on faire le MAPA uniquement sur le lot "transport" et traiter l'autre lot directement avec le parc sans mise en concurrence ? Ca représente quand même 6 000 € et l'ensemble des voyages fait plus de 15 000 HT.

Faire le MAPA avec 2 lots séparés. Envoyer le marché au parc en leur demandant une proposition, un "devis" sur le lot qui les concerne. On respecte la mise en concurrence car rien n'interdit à un autre organisme de répondre à ce lot.