Bonjour,

Après une consultation en MAPA en allotissement sur mes voyages, un des fournisseurs retenus peine maintenant à satisfaire à notre demande (il ne pourrait plus assurer la prestation aux dates demandées, ces dates étant pour nous impératives, puis il pourrait et je m'attends à un nouveau retournement ). Précision : nous n'avons pas encore signé le marché.
Si dans le cas présent, n'ayant pas signé le contrat, il n'y a pas de difficulté pour changer de fournisseur (encore que sur ce lot, je n'avais reçu qu'une seule offre , je m'interroge quand même sur le principe : une société répondant à un marché alors qu'elle sait pertinemment qu'elle ne pourra satisfaire aux exigences du marché et qui est retenue me semble fausser sérieusement la concurrence et nous compliquer singulièrement la tâche. On pourrait imaginer des candidats peu scrupuleux postulant sur une grande quantité de marchés pour fausser et saturer les procédures.
Une "sanction" est-elle envisageable dans un tel cas ?
J'avais bien indiquer dans mon CCAP que :

Soit tu ne prends pas de risque, et tu ne signes pas, mais cela t oblige à trouver quelqu'un d autre rapidement...
Si tu signes, et que tu as blindé ton cahier des charges en visant le CCAG, il prend quand-même des risques vis-à-vis des pénalités, et des mesures coercitives de resiliation...
En plus tu peux te charger de lui tailler une réputation chez tes collègues aux alentours.

Vu le candidat, je ne signerais pas. Si tu signes et qu'il ne peut pas, certes tu pourras lui infliger une pénalité prévue au contrat. D'une part, tu seras dans la m... pour ton voyage, car il faudra bien trouver quelqu'un dans l'urgence et d'autre part, je pense que cela ne sera pas évident de récupérer la pénalité sans prestation faite (quand une prestation est faite, c'est plus facile de déduire des pénalités diverses).

Je ne prendrais pas le risque. Il t'a signalé ses difficultés par écrit. Si oui, pas de scrupules, tu ne signes pas. Trop risqué. Si le voyage ne se fait pas, je te raconte pas le CE et les profs

Désistement de dernière minute, le fournisseur peut tenir ses engagements...   Cela dit, sur le cas présent, je n'ai pas vraiment de problème. On gère, y compris avec le CE et la prof.

Je m'interrogeais davantage d'un point de vue théorique. Comment faire face, en tant qu'acheteur public, à des candidats si peu scrupuleux, prêts à toutes les promesses pour emporter le marché.
Le problème, c'est bien que tant qu'on n'a pas signé le marché, pas question de pénalités. En revanche, on peut vite l'avoir dans l'os si le calendrier est trop serré pour trouver un autre prestataire en recommençant la publicité. Déjà que les profs sont mous du genou pour fournir leurs projets de voyage dans les temps...
C'est un bon moyen de distordre la concurrence.
(et pour la rigolade, la prof me reproche d'avoir suivi la réglementation en prétextant que c'est pour cela que le prestataire faisait défaut... "avant, on se débrouillait entre nous" ai-je entendu... )