Bonjour,

Pour des appels d'offres de voyages, quel est à votre avis le délai raisonnable à respecter entre la date de publication sur le site de l'AJI, par exemple, et la date limite de retour des offres ?
J'ai fait un tour sur l'AJI et parfois, c'est moins de 15 jours, ça me parait bien court.
Merci.

Trois semaines de parution et une semaine de plus pour recevoir les offres me semblent raisonnables pour des réponses qui répondent avec sérieux au cahier des charges.

Votre question m'amène à une interrogation : je pensais qu'à partir du moment où l'on décidait de se lancer dans un appel d'offre (en dessous des montants obligatoires), il fallait en respecter les procédures et donc se plier aux délais légaux ?

Pour votre question du coup, je partirais sur les délais légaux justement comme base de réflexion : 52 jours ou 22 jours si pré-information. Donc autour des 22 jours semble être un délai envisageable pour les candidats.

En dessous de 90 000 € HT, il s'agit d'un MAPA sans délai obligatoire. Au dessus, c'est l'appel d'offres au BOAMP avec ces délais. Le collègue parlant de l"AJI, j'ai supposé qu'il s'agissait d'un MAPA.

De 90 000 à 207 000 cela reste un MAPA. Certes avec publication au BOAMP mais ce n'est pas un appel d'offre formalisé avec les délais réglementés.
Pour un MAPA c'est le juge qui vérifie le cas échéant si le délai est suffisant. 3 semaines est un délai correct si pas de visite sur place nécessaire.

peko n'a pas entièrement tort : on est tenu par les délais de la procédure prévue à l'article auquel on fait référence dans ses documents de consultation, même si cet article renvoie à une procédure formalisée et que l'on est dans le seuil des mapa

Le terme "appel d'offre" est employé souvent à tort. Il est peut vraisemblable de trouver sur le site de l'AJI des MAPA visant les articles du code des marchés concernant les procédures formalisées.

Attention : 

A partir du moment où l'on utilise l'un des termes de l'appel d'offres, on est obligé d'en respecter la procédure, même si le montant est largement en deça. 

Exemple : faire un MAPA, avec une commission d'analyse des offres et appeler cette dernière "commission d'appel d'offres" est source d'ennuis

Vénérable Intendant a écrit:

De 90 000 à 207 000 cela reste un MAPA. Certes avec publication au BOAMP mais ce n'est pas un appel d'offre formalisé avec les délais réglementés.

Tu as raison. Je le sais, l'explique et le pratique mais ça ne m'a pas empêchée d'écrire cette ânerie  

Dup' a écrit:

peko n'a pas entièrement tort : on est tenu par les délais de la procédure prévue à l'article auquel on fait référence dans ses documents de consultation, même si cet article renvoie à une procédure formalisée et que l'on est dans le seuil des mapa

Toi aussi tu as raison. D'où l'intérêt pour le collègue qui a posé la question de bien repenser les termes de son marché en fonction de ce qu'il en sait.

De nombreux éléments très intéressants dans vos réponses, je vous en remercie, maintenant je vais pouvoir rencontrer les méchants (devinez qui est-ce ?)