Bonjour,

J'ai une petite question à vous poser.

J'ai un voyage, pas prévu au budget, qui se déroulera en octobre prochain.
Ce voyage a été accepté en CA.

Qu'est-ce que je dois faire?

Quelle type de DBM?
Comme saisir cela sur GFC au niveau des lignes émétrices et receptrices?
En recettes j'ai une partie couverte par les familles et une autre par les fonds de reserves.

Merci

Si le voyage a été voté en CA et que le contrôle de légalité a donné son accord sur les modalités financières, il faut maintenant ouvrir par DBM de niveau 2 les recettes en AP 7067 et la dépense en AP, ceci à hauteur des versements des familles (choisissez les domaines et code d'activité que vous voulez). Mais, si une partie est couverte par les fonds de réserve, il est urgent de faire voter un prélèvement par DBM de niveau 3 qui viendra augmenter les crédits ouverts en AP et d'attendre le retour des autorités de contrôle avant de valider la DBM. J'aime bien faire tout ça en amont mais si tout est déjà signé et lancé mais que le PFR est refusé, assurez-vous que l'ensemble des crédits AP va suffire à combler la partie du prélèvement non autorisé.

Pour les subventions acquises sous conditions d'emplois , c'est à dire pour le montant des dépenses conformes à celles définies dans la notification : don ciblé , fléché , subvention OFAJ ... , c'est une DM de niveau 21 ( GFC est bien fait tu vas voir ! tu saisis ce qui a été voté au budget)
Pour le prélèvement sur FDR c'est une DM de niveau 32 ( pareil tu saisis ce qui a été prévu ) .

Question annexe : tu as un AC / GM qui peut te guider ?

Bon courage

Merci,

Juste pour la DBM 32 concernant les fonds de réserve ( 3000 €) pourriez-vous me préciser ce que je dois indiquer dans les lignes émettrices et réceptrices en DEPENSES et en RECETTES.

Merci

Pour ta DBM 32 (prélèvement sur fonds de réserves) tu n'as pas de recettes puisque tu prends sur tes fonds de réserve.

GFC est bien fait pour ça, tu rentres ton type de DBM et tu n'auras qu'un choix (service, domaine, activité). Les deux derniers peuvent être crées.

Pour rappel la DBM 32 est soumise au vote du CA qui doit l'accepter.

Bonjour,
j'ai la même question pour une sortie, je ne suis pas très sure de moi (en général, mes voyages font partie de mon budget prévisionnel):
donc, petite sortie avec participation des familles et don du foyer, acte du CA transmis et exécutoire; je n'ai pas fait de prélèvement car la participation des accompagnateurs s'élève à 80 € donc j'ai les crédits suffisants en AP, ligne sortie;
est-ce que je dois faire une ouverture de crédits en recettes et dépenses du montant total de la sortie , ou plutôt, ce que je crois, une ouverture du montant des familles + foyer, donc j'aurai une ligne en négatif que je pourrai éventuellement rétablir par DO; je crois que la 1ère solution pourrait s'appliquer si j'avais fait auparavant un PFR, non?

On ne peut pas faire une DBM 21 du montant total de la sortie car il y a justement la part accompagnateurs pour laquelle il n'y a pas de recettes. Il faut ouvrir les crédits en ligne émettrice à hauteur du montant des recettes des familles et du FSE (normalement plutôt en 2 lignes avec codes activité différents pour mieux s'y retrouver dans le suivi pour les OR) et en 1 ligne réceptrice du total avec code activité unique. Au moment de payer, il va y avoir un dépassement de crédits sur cette ligne. Si les crédits en AP suffisent, pas besoin de DO pour "combler" le trou qui a l'avantage de laisser clairement apparaître la part EPLE. Mais si ces crédits qui comblent ce déficit doivent être utilisés pour autre chose à un moment ou un autre, il vaut mieux prévoir à un moment donné un PFR si cela n'a pas été fait de façon suffisante au budget initial.

oui, merci, c'est bien ce que je pensais, en écrivant la question, ça m'a déjà semblé plus clair; pour ouvrir la totalité du voyage, il aurait fallu faire une DBM 3 quelque chose pour couvrir la part accompagnateur; ici, juste une 2 puisque je vais avoir des recettes et des dépenses couvertes pour les recettes; (je répète car ça m'aide à bien comprendre!!)