Bonjour à toutes et tous,
J'ai une question concernant la DHG.
Elle doit être présentée (travaillée, etc) en Commission Permanente avant d'être soumise au CA.
Si, en raison des passions exprimées au cours de ce grand moment, la séance de la commission permanente est levée par décision du CE  et reportée.
Quid du CA programmé ? Doit on également le reporter? ( je pense que oui mais nous voudrions être certains)
merci pour votre réponse,
et bonne soirée!

on a dit qu'il fallait qu'elle passe en CP, pas qu'un consensus se dégage...
On ouvre la CP, on laisse les profs et le CE se friter 10 minutes..
On porte des soins et les premiers secours aux blessés (commencer par le CE) et on clôt la séance...
Ensuite on attends (sereinement) le CA

bisonfute a écrit:

Si, en raison des passions exprimées au cours de ce grand moment, la séance de la commission permanente est levée par décision du CE  et reportée.

Ouh là là mais cela ne doit pas se passer ainsi ! Les CA et CP étant des instances éminemment politiques, je sais que ce n'est pas toujours facile mais... le quorum est-il atteint ? Oui ? On débat. Il y a engueulades ? Pas grave, on continue. Personne ne lève aucune séance. Certains membres de la CP quittent la salle ? Pas grave, on continue. Il ne reste que 3 personnes ? Bon c'est l'heure de voter pour ou contre la proposition de répartition de la DGH avancée par le Chef d'établissement : Pour 3, Contre 0. La proposition est réputée adoptée par les membres de la CP.

Et le CA peut se réunir. Et on recommence.

je vous remercie mais dans le cas ou le CE lève la séance et que la CP ne se déroule pas, nous sommes d'accord, le CA est reporté?
Thanks !

pas du tout
la CP commence, on discute (même 30 secondes) et après on fait le CA...

De fait le code de l'éducation explique que la CP est saisie pour instruction. Comme son avis n'est pas explicitement demandé, un vote l'est encore moins...

d'accord, merci pour vos réponses rapides!

Si la CP se réunit, ne doit-il pas y avoir un compte-rendu, et une information en début de CA sur les conclusions de la CP ?
Les réunions pour le plaisir, c'est pas ma came.
(en plus l'intendant est radin et y'a rien à manger à la CP)

C'est pour cela qu'à mon sens, comme je le disais dans mon premier post, formaliser l'accord ou le désaccord de la CP par un vote règle la question. Mais pourquoi vouloir être plus réglementaire que le règlement ? Il doit pouvoir être confirmé que la CP s'est déroulée et que la répartition de la DGH a dûment été portée à son ordre du jour. Plein de gens pourront témoigner que l'occurrence fut avérée. Et quand bien même, hein...