Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-20%
Le deal à ne pas rater :
Drone Dji DJI Mini 4K (EU)
239 € 299 €
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 Solder de vieilles créances par de vieux excédents ?

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
invités
Invité




Solder de vieilles créances par de vieux excédents ? Empty
MessageSujet: Re: Solder de vieilles créances par de vieux excédents ?   Solder de vieilles créances par de vieux excédents ? Icon_minitimeVen 13 Déc 2013 - 12:22

Sur le même thème de l'ANV, s'agissant de la demi-pension, est-il envisageable de solder de vieilles créances de DP non recouvrées et de faible montant par de vieux excédents non réclamés par les familles ?
Revenir en haut Aller en bas
coffeeman
******
******
coffeeman


Nombre de messages : 4926
Age : 53
Localisation : Derrière les barreaux...
Date d'inscription : 18/05/2006

Solder de vieilles créances par de vieux excédents ? Empty
MessageSujet: Re: Solder de vieilles créances par de vieux excédents ?   Solder de vieilles créances par de vieux excédents ? Icon_minitimeVen 13 Déc 2013 - 12:30

invités a écrit:
Sur le même thème de l'ANV, s'agissant de la demi-pension, est-il envisageable de solder de vieilles créances de DP non recouvrées et de faible montant par de vieux excédents non réclamés par les familles ?

T'as de la chance, j'ai chopé ton message avant les furieux du forum.

On va dire que tu ne l'as pas fait exprès, et que tu t'es trompé dans la formulation . On va le dire.... Shocked 

Tu auras compris que non évidemment, on n'a pas le droit.
Si c'est fait, l'AC assume, après tout, il peut (assumer).
Revenir en haut Aller en bas
http://www.espaceple.org
Winnie
Admin
Admin
Winnie


Nombre de messages : 13583
Age : 98
Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix
Date d'inscription : 11/03/2008

Solder de vieilles créances par de vieux excédents ? Empty
MessageSujet: Solder de vieilles créances par de vieux excédents ?   Solder de vieilles créances par de vieux excédents ? Icon_minitimeVen 13 Déc 2013 - 13:01

Est-ce que si je me trompe et que je donne 50 € en trop aux impôts il est envisageable que le service des impôts s'en serve pour payer ce que doit mon voisin ?
Allez, on va en rester là.

_________________
Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." (©️ N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. (©️ Hippos, 15/12/2010)
.

Temps de travail des personnels Etat
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Solder de vieilles créances par de vieux excédents ? Empty
MessageSujet: Re: Solder de vieilles créances par de vieux excédents ?   Solder de vieilles créances par de vieux excédents ? Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Solder de vieilles créances par de vieux excédents ?
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» vieux vieux truc tv
» excédents de carte de self
» Remboursement excédents via GFE
» Bourses nationales -Arriérés en plus ou en moins -
» Remboursement des excédents de voyage

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: