RCBC -DBM-SUBVENTION MANUELS SCOLAIRES

. Nombre de messages : 20 Age : 63 Date d'inscription : 21/05/2010

Bonjour
Dans le cadre de la RCBC ; puis-je inscrire des crédits fléchés manuels scolaire par DBM . Précision : ces fonds ont été requalifié "subvention manuels scolaires" suite à d'autres crédits État non utilisés. La notification m'est parvenu cette semaine.
Cordialement

****** Nombre de messages : 4280 Date d'inscription : 07/06/2007

Si l'affectation est claire, la réponse est oui, une DBM type 21 suffit.

Sujet: Re: RCBC -DBM-SUBVENTION MANUELS SCOLAIRES Jeu 10 Oct 2013 - 18:36

même avant la RCBC on pouvait...
rien n'est changé
notification de crédits sans précision.... DBM 3
notification de crédits avec précision sur l'utilisation ...DBM 2

_________________
Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables

Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».

VOTEZ POUR MOI

Sujet: Merci Jeu 10 Oct 2013 - 20:14

merci bcp

» subvention manuels scolaires
» Subvention manuels scolaires
» Subvention manuels scolaires
» Versement subvention droits de reprographie / manuels scolaires
» Chèque caution manuels scolaires manuels