Bonjour,

J'ai un élève qui s'est déchiré un manteau à une clenche de porte qui a été au préalable abimée par des élèves. Un autre élève s'est accroché à la meme clenche alors que celle ci a été réparée. Quelle politique dans vos établissements ? Remboursement du manteau oui, non ? Sur présentation de la facture oui non ? Merci de votre aide

Pour ma part, aucun remboursement. Je ne rembourserais un préjudice que s'il y avait une faute commise par l'établissement, et sur décision judiciaire.

cela ressemble fort à deux malheureux accidents.
Sans aller jusqu'à attendre la décision de justice, la vie scolaire peut aussi voir s'il n'y a pas eu bousculade entre élèves, il faudrait vérifier que l'élève avait bien fermé son manteau,.... Il faut peut-être s'attendre à une réaction des parents.... et voir ce que le CE en dira !!!! (fonds social ?)

J'attends la décision du CE, car je pense qu'elle me demandera de rembourser avec le FSL

Dans notre réglement intérieur il est bien précisé que l établissement n assure pas les biens personnels des élèves

Si il y a défaut de l'installation, c'est l'assurance de la CT qui interviendra. Défat d'entretien des bâtiments = responsabilité de la CT.

MM, utilser le fonds social pour ça est une hérésie.

Idem pour le RI. L'assurance de la CT traine depuis décembre 2012. Et je sens à des kilometres la réaction de ma CE. Peut etre une hérésie, après si CE veut, il signera le certificat administratif et hop en paiement... vais pas me prendre la tete pour etre honnete

Et si c'est un prof ou l'intendant qui abime son manteau, fonds social aussi ? Au nom d'un élève bidon avec paiement en espéces ? Y'a pas de raison de se géner...

C'est peut être en commettant ces dégradations à la porte que l'élève a déchiré son manteau...

volcan a écrit:

c'est l'assurance de la CT qui interviendra.

C'est normal d'être couvert quand on n'a plus de manteau?

volcan a écrit:

MM, utilser le fonds social pour ça est une hérésie.

Complètement d'accord (mes propos précédents ont été un raccourci très rapide)... Faut juste voir ce que le CE veut, et s'il ne veut pas se laisser persuader tu t'exécutes et basta.

Steph95600 a écrit:

J'attends la décision du CE, car je pense qu'elle me demandera de rembourser avec le FSL

Si elle pense que cet argent est prévu pour ce genre de choses, c'est que c'est elle le cas social! Je n'ose pas imaginer qu'un ordonnateur un peu scrupuleux pourrait se servir de ces fonds pour ce qui ne relève que de la responsabilité d'élèves ou de leur famille. Si on donne suite à ce genre de chose, où va s'arrêter la recherche de la paix sociale? Incidemment comment s'occupe-t-on des élèves qui ont de vrais problème?