Nous organisons un voyage scolaire à l'étranger le mois prochain.

Nous avons proposé, par le biais du voyagiste, différentes assurances aux familles des élèves: annulation, rapatriement...

Aujourd'hui un élève, inscrit au voyage, est retiré de notre établissement (public) pour être placé dans le privé. La famille ne déménage pas... Elle n'a aucune raison valable.

La famille a l'assurance annulation mais elle ne fonctionne pas étant donné qu'il s'agit d'une convenance "personnelle", d'une convenance "familiale"...

Plusieurs "solutions" s'offrent à nous:
- rembourser l'élève et:
* répercuter le coût sur les autres participants (vote CA)
* prise en charge sur le budget établissement (vote CA)
- rembourser l'élève en trouvant un "remplaçant"
- ne pas rembourser l'élève mais est ce légal???

On souhaiterait, nous, ne pas rembourser ("pour le principe")

Quel casse tête!


Avez vous des solutions?... Des réponses?

Merci pour les infos

Si c'est la famille qui s'est mise dans l'impossibilité de participer au voyage, il n'y a pas lieu de la rembourser.

http://perso.orange.fr/gestionnaires03/besvoysco3.pdf

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