En fait, j'envoie les certificats à des destinataires très variés:
- soit à des administrations (ministères)
- soit à l'employeur
- soit à l'intéressé(e)
ex de cas concret, questions parmi tant d'autres....
certificat partie administrative,
une personne a travaillé du 17/08/01 au 15/08/02 non stop (code rem P 01).
Mais sur les documents en ma possession, je peux constater un changement au niveau de son contrat de travail: rem P heures théo
17/08/01 : 01 16 32
01/09/01 : 01 00 00
Je pense avoir saisi qu'elle était passé à temps plein à partir de Septembre 2001.
1 -mon raisonnement est-il bon?
2- à partir du moment où je ne constate aucun changement ni rupture dans son contrat, est-ce que je peux traiter toute la période sur une même ligne du formulaire, ou que je distingue chaque année scolaire.....Dans le même ordre d'idée, s'il n'y a pas de période de chômage, dois-je la considérer dans sa totalité d'une même façon, ou au contraire tenir compte des vacances et donc noter les indemnités vacances?
Voilà c'est "tout"
pour aujourd'hui, et je remercie d'avance toute personne pouvant éclairer ma lanterne.