Bonjour,
Nous avons dans les comptes de classe 2 des montants qui correspondent a des immobilisations qui ne sont pas identifiés. L'ancien agent comptable avait signalé celles ci par "avant 1996 ?" acompagné d'un montant global c'est pour la plus part du matériel informatique qui je croit doit être mis au rebuts depuis très longtemps. Comment faire passer ces montants au CA car nous ne pouvons pas faire une liste de matériel à sortir de l'inventaire.

Merci d'avance

leur expliquer tout simplement et en toute transparence...Prendre attache auprès du rectorat (service conseil aux eple).

Alleluia il est de retour

Ben dis donc vu les sorties d'inventaire que je vais faire, je suis pas sortie de l'auberge si je dois fournir un liste de biens détaillée aux membres du CA , qui de toute façon s'inquiètent peu de savoir où est la poutre EPS acquise en 1988 et quel était son prix d'achat !

Il me semble que la RCBC en elle même justifie la mise à jour, non ? parce que sinon je suis mal

BASHAR a écrit:

Alleluia il est de retour

C'est plus toi qui de retour dans le monde de la gestion.

BASHAR a écrit:

Alleluia il est de retour

Oui, comme la pluie, le froid, la grippe....

N@n@rd a écrit:

BASHAR a écrit:

Alleluia il est de retour

Oui, comme la pluie, le froid, la grippe....

Titi a écrit:

Ben dis donc vu les sorties d'inventaire que je vais faire, je suis pas sortie de l'auberge si je dois fournir un liste de biens détaillée aux membres du CA , qui de toute façon s'inquiètent peu de savoir où est la poutre EPS acquise en 1988 et quel était son prix d'achat !

Il me semble que la RCBC en elle même justifie la mise à jour, non ? parce que sinon je suis mal

Dans notre académie, les autorités de contrôle (rectorat et les deux collectivités) ont très facilement admis le fait que pour certains EPLE, il était impossible de produire une liste des biens sortis de l'inventaire.

Des collègues ont sorti "des masses " et ont, par contre, établi un inventaire cohérent qu'ils ont présenté pour info au C.A. Cette démarche opportuniste me semble effectivement pas tout à fait réglementaire..... mais d'une efficacité incontestable.

Brutus03 a écrit:

BASHAR a écrit:

Alleluia il est de retour

C'est plus toi qui de retour dans le monde de la gestion.

OUI ENFIN !

Mais va falloir me ré-initier, chers collègues, j'ai bien perdu en compétences dans le Sup

BERET a écrit:

Des collègues ont sorti "des masses " et ont, par contre, établi un inventaire cohérent qu'ils ont présenté pour info au C.A. Cette démarche opportuniste me semble effectivement pas tout à fait réglementaire..... mais d'une efficacité incontestable.

Ce que CA décide, ordo et comptable appliquent (article 102-4, 130-5 et un autre que je ne retrouve plus du PCG).

Par contre, c'est à voter et à mettre dans l'annexe.

J-M a écrit:

BERET a écrit:

Des collègues ont sorti "des masses " et ont, par contre, établi un inventaire cohérent qu'ils ont présenté pour info au C.A. Cette démarche opportuniste me semble effectivement pas tout à fait réglementaire..... mais d'une efficacité incontestable.

Ce que CA décide, ordo et comptable appliquent (article 102-4, 130-5 et un autre que je ne retrouve plus du PCG).

Par contre, c'est à voter et à mettre dans l'annexe.

Bien sur; vote des sorties ; info sur l'inventaire reconstitué.

J-M a écrit:

Ce que CA décide, ordo et comptable appliquent (article 102-4, 130-5 et un autre que je ne retrouve plus du PCG).

Ah bon ? Et le contrôle du comptable sur les pièces justificatives, sur la sincérité des documents, etc.... l'annexe du décret de 2007 (notamment) aurait-elle été abrogée sans me le dire ?

cher JM: en matière de mise au rebut et plus généralement de sortie d'inventaire le CA ne décide pas mais émet un avis, icelui accompagné de la liste des biens (si possible, voir si on peut déroger dans des cas très particuliers) est transmis au Rectorat et la la CT. On attend la réponse et d'ailleurs en absence de réponse le bidule est exécutoire passé le délai.

il reste ensuite, ou simultanément, à voter les DBM et les rendre exécutoires. Moi je le fais en même temps car même si une autorité refuse totalement ou partielelement la sortie on n'est pas obligé de réaliser les op en compta budgétaire, une DBM n'étant que limitative et pas d'exécution forcée.

V.M.B a écrit:

cher JM: en matière de mise au rebut et plus généralement de sortie d'inventaire le CA ne décide pas mais émet un avis,

Et la marmotte, elle met le chocolat dans le papier d'alu.

Bonjour tout le monde, je profite de ce fil pour poser une question concernant les sorties d'inventaire :

Quand doit-on utiliser le compte 1398 ?

Merci pour vos réponse

VMB a écrit:

icelui accompagné de la liste des biens (si possible, voir si on peut déroger dans des cas très particuliers)

Bon je sais bien que c'est pas réglementaire mais zut alors ! la RCBC en elle même est un cas particulier ! Sinon ce n'est pas humainement possible comme le rappelait Bozinchu .

J-M a écrit:

V.M.B a écrit:

cher JM: en matière de mise au rebut et plus généralement de sortie d'inventaire le CA ne décide pas mais émet un avis,

Et la marmotte, elle met le chocolat dans le papier d'alu.

bien sûr! et ensuite elle envoie icelui à Nanard qui s'en délecte. on est à l'EN nous, pas chez les clampins du Trésor.

Bonsoir,
Je dois procéder à une comptabilisation des biens immobiliers. En l'absence de cette comptabilisation ( je suis AC dans un EPA) , je peux fournir un certificat signé conjointement avec l'ordonnateur et précisant que: "l'établissement ne contrôle aucun bien immobilier comptabilisable en immo°à l'actif du bilan ( classe2)".

Or j'ai un compte débiteur : 21118 autres terrains nus pour 1 524.49 € ( cela ressemble étrangement à une conversion francs/euros). Je ne trouve aucun document pour justifier cette somme dans la balance ( "années antérieures" c'est tout ce que j'ai).
Comment m'y prendre pour solder ce compte et faire qu'il ne figure plus au bilan? Qu'en pensez-vous? Merci d'avance.

C'est a priori une correction d'erreur. Cela doit être régularisé par le compte de résultat. Débit 675 par crédit 21118.

J-M a écrit:

Cela doit être régularisé par le compte de résultat.

Pourquoi ? juste pour ma culture générale je veux pas mourir idiote

Titi a écrit:

J-M a écrit:

Cela doit être régularisé par le compte de résultat.

Pourquoi ? juste pour ma culture générale je veux pas mourir idiote

Article 314-3 du PCG.

Tu fais bien de demander. J'ai oublié qu'une mise à jour de 2010 de la M9-1, permet au EPN de traiter les corrections d'erreurs directement en haut de bilan. Ce qui déroge au PCG.
Du coup, cela sera plutôt Débit 119 / Crédit 21118.