Adhésion d'un EPLE à une asso  Hitskin_logo Hitskin.com

Ceci est une prévisualisation d'un thème de Hitskin.com
Installer le thèmeRetourner sur la fiche du thème

Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilPortailRechercherS'enregistrerConnexion
Le deal à ne pas rater :
Code promo Nike : -25% dès 50€ d’achats sur tout le site Nike
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 Adhésion d'un EPLE à une asso

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
Bertraye
Invité




Adhésion d'un EPLE à une asso  Empty
MessageSujet: Adhésion d'un EPLE à une asso    Adhésion d'un EPLE à une asso  Icon_minitime1Mer 8 Fév 2012 - 9:57

Un doute...me taraude.... et encore n'exagérons pas...
L'adhésion d'un EPLE a une des nombreuses associations para-, péri-ou pas loin de l'éducatif avec une cotisation souvent quasi-symbolique est-elle soumise à l'accord préalable du CA ?
Les subventions aux assos...oui
Les
conventions passées avec les associations qui fonctionnent au sein de
l’établissement ...oui
mais l'adhésion...à l'asso qui promeut le chant choral internationaliste, ou celle qui s'occupe de diffuser et d'amplifier les études des civilisations babyloniennes classiques ?

Dans le sup...on présentait en masse sur de longues listes...mais en EPLE ? et suivant quel textes ?
Merci d'avance
Revenir en haut Aller en bas
Le Forgeron
******
******
Le Forgeron


Nombre de messages : 4570
Age : 138
Localisation : centrale
Date d'inscription : 31/05/2008

Adhésion d'un EPLE à une asso  Empty
MessageSujet: Re: Adhésion d'un EPLE à une asso    Adhésion d'un EPLE à une asso  Icon_minitime1Mer 8 Fév 2012 - 10:04

J'utiliserais un raisonnement de bon sens : l'EPLE est une personne morale ; c'est le CA qui prend toutes les décisions par principe même s'il peut parfois déléguer au CE (e.g. signature des contrats). Donc c'est le CA qui décide et le CE qui signe.

Ce genre d'adhésion est soumis au principe de spécialité ; par conséquent le chant choral internationaliste c'est pas possible, et les études babyloniennes c'est possible pourvu que ça fasse partie du projet d'établissement car ce n'est pas a priori au programme.

C'est ce que je préfère, au Louvre, les salles mésopotamiennes
Revenir en haut Aller en bas
Bertraye
Invité




Adhésion d'un EPLE à une asso  Empty
MessageSujet: Re: Adhésion d'un EPLE à une asso    Adhésion d'un EPLE à une asso  Icon_minitime1Mer 8 Fév 2012 - 10:30

plutôt que le bon sens ...qui pourtant est partagé...mais pas tout le temps et pas partout...
j'aimerai mieux un texte...

l'adhésion..n'est pas à mon sens... une convention...

Cela paraitrait normal que le CA soit saisi du simple fait du risque d'adhésion à une association liée à des sectes...

Déjà que ce type de dépenses ne figure pas à l'EPCP
Revenir en haut Aller en bas
V.M.B
*******
*******
V.M.B


Nombre de messages : 7124
Age : 103
Localisation : secret défense
Date d'inscription : 19/09/2007

Adhésion d'un EPLE à une asso  Empty
MessageSujet: Re: Adhésion d'un EPLE à une asso    Adhésion d'un EPLE à une asso  Icon_minitime1Mer 8 Fév 2012 - 10:43

y'a pas besoin de texte pour aller pisser!

si votre EPLE a une chorale à vocation internationale alors why not, sinon c'est de la subvention pure et dure, même modeste, à des assoc extérieures aux principes de l'EPLE.

Pourquoi pas alors les assoc de joyeux pétanqueurs au motif qu'on fait un concours de boules interne entre les agents et les élèves (tiens c'est une idée à creuser ça...)
Revenir en haut Aller en bas
Le Forgeron
******
******
Le Forgeron


Nombre de messages : 4570
Age : 138
Localisation : centrale
Date d'inscription : 31/05/2008

Adhésion d'un EPLE à une asso  Empty
MessageSujet: Re: Adhésion d'un EPLE à une asso    Adhésion d'un EPLE à une asso  Icon_minitime1Mer 8 Fév 2012 - 10:47

Le code de l'éducation précise que c'est le CA qui décide quand l'EPLE doit aller pisser.

En même temps avoir besoin d'une référence juridique pour ce qui est l'application des principes de base c'est un peu malheureux... Enfin pour ce que j'en dis...
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Adhésion d'un EPLE à une asso  Empty
MessageSujet: Re: Adhésion d'un EPLE à une asso    Adhésion d'un EPLE à une asso  Icon_minitime1

Revenir en haut Aller en bas
 
Adhésion d'un EPLE à une asso
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion matérielle-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: