Amortissements et RCBC

c'est vrai,   c'est plus joli, entre comptables on se fait plaisir..., on augmente notre technicité...
mais la pertinence de le chose ?


J'ose espérer que lors de l'examen du compte fi, tu compares le montant de tes dépréciations de l'année et celui des opérations de l'exercice de ta classe 2 et que tu en tires des conclusions de type( et ce n'est pas exhaustif): le patrimoine de l'EPLE a cette année "rajeuni", "vieilli", oui mais c'est normal car je n'immobilise plus les ordis etc......
La rcbc, dès le moment où l'on présentera le budget, permettra d'estimer cela et de l'expliquer aux administrateurs (qui pour une ( majeure) partie d'entre eux, s'en moquent);reste que toi tu le sauras et tu auras fait ton job.
Maintenant, si l'inventaire est à jour, pas de problème; si il n'y est pas, c'est l'occasion de ne plus remettre à demain ce que l'on a repoussé depuis bien longtemps (moi le premier).
Conclusion: du travail que l'on aurait du faire, que faute de temps on a pas fait, qui est utile, que l'on va faire (malheureusement certainement) au détriment d'autres choses.

Plusieurs explications :
La juridique : Le PCG (décret) prévoit que même en l'absence ou d'insuffisance de bénéfice, il est procédé aux amortissements et dépréciations nécessaire (art 311-5). Comme la M9-6 est une circulaire qui précise le décret (but premier d'une circulaire/instruction), elle doit respecter le décret : hiérarchie des normes.

La comptable : les documents de synthèse (compte de résultat, bilan et annexe) doivent est sincère et donner une image fidèle de l'entité. Un bien immobilisé est porteur d'avantages économiques futurs ou de potentiel de service public. L'amortissement retranscrit comptablement la consommation de ce potentiel.

L'économique : l'amortissement peut soit représenter un étalement de la valeur net comptable au long de la durée de vie de l'immobilisation (FDR ne bouge pas), soit permettre d'étaler le financement du renouvellement de l'immobilisation ou de ses composants (augmentation du FDR) : choix de gestion.

La professionnelle : c'est de la comptabilité, c'est comme ça. Une réforme impose un nouveau mode de comptabilisation, à partir du moment où je fais de la comptabilité je ne me pose pas la question de savoir si c'était mieux avant quand je dois appliquer un nouveau cadre comptable.

Par contre, je ne suis pas d'accord avec toi. A partir du moment où l'établissement n'a pas la charge du renouvellement du bien, il a soit l'inscription d'une subvention au compte de résultat si le bien est acheté grâce à financement (777), soit la neutralisation de l'amortissement si le bien est remis en dotation (776). Or l'achat sur fonds propre , le renouvellement est bien à la charge de l'EPLE.

Pour le boulot en plus, je demande à voir. Cela demande le même travail de saisie dans le logiciel de suivi de l'inventaire. En université, la saisie des écritures en comptabilité générale (reprises de subvention incluses) m'a pris 1h. Sachant que c'était la première fois que je le faisais.

Claudie a écrit:

Désolé JM mais tout ce que j'ai écrit correspond bien à ce qui a été dit à l'ESEN en octobre sauf qu 'effectivement ce n 'est pas le 675 (autant pour moi) qui joue pour l'amortissement reel mais bien un 681. Il n 'y a pas d'OR en face, donc on se retrouve avec un déficit qui va s'imputer sur le 10681immo et ça je peux te dire qu'on nous l'a affirmé sur tout les tons : l'amortissement dit "reel" n'ampute ni le budget de fonctionnement, ni le fds de roulement, il s'impute sur les réserves immo en fin d'exercice.

L'amortissement dans le sens "Je mets de l'argent de coté pour remplacer mon immo dans 10 ans" ce sera sous forme de provision qui feront toujours partie du fonds de roulement. Là aussi affirmation nette des formateurs nationaux. Mais ce n'est qu'une possibilité offerte au CA

Pour le 139 je n'ai pas poussé la question jusque là quand j'ai appelé la société qui s'occupe d'Egimmo

Que ces choix te plaisent ou pas c 'est un autre problèmee

Ce que veut dire JM, c'est que ça peut paraitre idiot d'avoir une subdivision "immo".

P..., ça fait d'abonder dans le sens du hamster !

JM a écrit : "Tu vas distinguer ton résultat à flux de trésorerie et ton résultat sans flux de trésorerie pour conserver un compte de réserves immobilisées ? "

Réponse : oui.

LA formule magique donnée lors du séminaire ESEN était :
CAF = Résultat en l'absence de provisions ou d'amortissements ....donc en cas de provisions ou d'amortissements
CAF # résultat

Et je rajoute le commentaire de la planche comptable donnée en exemple d'un amortissement réel de 1000 € par an :

A l’issue de la première année le solde du compte 1068 est diminué de 1000 au profit du compte 28xx (sans incidence sur le fonds de roulement)

 

Claudie a écrit:

JM a écrit : "Tu vas distinguer ton résultat à flux de trésorerie et ton résultat sans flux de trésorerie pour conserver un compte de réserves immobilisées ? "

Réponse : oui.

LA formule magique donnée lors du séminaire ESEN était :
CAF = Résultat en l'absence de provisions ou d'amortissements ....donc en cas de provisions ou d'amortissements
CAF # résultat

Et je rajoute le commentaire de la planche comptable donnée en exemple d'un amortissement réel de 1000 € par an :

A l’issue de la première année le solde du compte 1068 est diminué de 1000 au profit du compte 28xx (sans incidence sur le fonds de roulement)

Ok, et vu que tu la pièce 14 ne présente plus la variation des réserves immobilisées, tu vas recréer un document pour suivre ces réserves immobilisées et le présenter au CA lors du cofi ?

Certes, mais quel est l'intérêt ? La RCBC n'oblige en rien à suivre un 1068"immo".


Edit; grillé par le hamster.

Ce que veut dire JM, c'est que ça peut paraitre idiot d'avoir une subdivision "immo";


Dans le cadre réglementaire des EPLE (peut-être pas dans celui des U) oui, aujourd'hui.









mais cela m'embête de partager le même avis que ce cueilleur de pommes par défaut

Je suis d'accord sur l'application, je suis comptable, j'applique, cependant, il m'arrive ...encore de réfléchir

la RCBC côté comptable est un alignement de pratiques des EPLE vers les M9.... Historiquement, la méthode des dépréciations avait été "arraché" (vers 1987-88) au bureau de la comptabilité publique parce que la techniques des amortissements étaient disproportionnée par rapport à l'enjeu.

Après, économiquement, un EPLE :  80% de sa valeur (terrain et constructions) et 80% de ces couts (paie des enseignants) ni figurent pas dans sa comptabilité. C'est dire l'importance de l'amortissement du reste.
Et quand en tant que gestionnaire, je  propose l'achat d'investissement sur fonds propres c'est pour du matériel dont j'espère bien le renouvellement soit fait par la collectivité.
En outre, j'ai aussi chez moi  un bon paquet de truc appartenant en propre à la région et acheté sous convention de mandat que je n'armortirai pas.
La sincérité et l'intérêt de mes amortissements dans ces conditions ?

Bon, techniquement, tout est prêt chez moi et même l'inventaire patrimoniale correspond à l'inventaire physique. je ferai et même je m'amuserai là-dessus.

Pour l'université, il n'y a jamais de problème pour calculer les chiffres...
mais, y a t'il un semblant de réalité par derrière ? pour avoir pratiquer nepture , des inventaires d'EPCSP, et le collage d'étiquette sur de tas de machines qui auraient ou ont peut-être du exister si la personne avait compris le pourquoi de la référence dans la facture. Honnêtement, ...je doute de la réalité physique des chiffres produits

Et même pour l'université, quel est l'indicateur le plus pertinent : vieilissement du patrimoine ou le cout complet précis d'une heure de formation ou de recherche ? d'après mes souvenirs, l'impact des immo pures et dures même en sciences non-molles était inférieur à 20% du coût.

Nul ne doute que ses indicateurs de couts sont produits et ...exploités

J.M. : Ok, et vu que tu la pièce 14 ne présente plus la variation des réserves immobilisées, tu vas recréer un document pour suivre ces réserves immobilisées et le présenter au CA lors du cofi ?

Non, inutile,  mais en tant que comptable je saurai tout simplement que mon déficit du aux amortissemente réels viendra s'imputer dans le 1068 sur réserves immo et non pas sur dispo, donc ne diminuera pas le fonds de roulement. De la même façon qu'actuellement une sortie d'inventaire de biens financés sur réserves crée un déficit "artificiel" qui ne joue pas sur le fonds de roulement, ce que j'explique au CA en leur parlant de résultat "brut" (produits - charges) et de résultat correspondant à un flux de trésorerie (notions certes peu orthodoxes mais plus efficace pédagogiquement parlant devant un CA). Ce sera pareil avec les amortissement réels.

Par contre il me semblera utile de faire un document expliquant au CA que le fonds de roulement (seule chose importante pour un CE et un CA) n'est pas constitué que de fonds dispo "mobilisables" (terminologie evoquée à l'ESEN mais non validée) mais aussi de la valeur des stocks et des éventuelles provisions.

Réponse à Théolonius

Applique à ta balance le calcul du fds de roulement RCBC :
SC classes 1 et 2 + comptes 39 49 et 59 - SD classes 1 et 2 et tu verras que ton fonds de roulement  "est augmenté de la valeur des stocks" même si on en peut pas dire qu'il est constitué par les stocks.

Et pour cause, puisqu 'on ne déduira plus la valeur des stocks comme on fait actuellement quand on enleve les SD classe 3!

Damned, je ne l'avais pas vu !

question idiote: lorsqu'on prévoit des prévisions de recettes pour amortissements au budget initial, quelle est la contrepartie ? je veux dire comment "finance-t-on" ces amortissements ? prélèvement sur réserves ? dotation de fonctionnement ? ou est-ce qu'il s'agit seulement d'écritures pour ordre ? merci d'avance

Il s'agit d'écritures pour ordre, uniquement, pas de mvt financier.
L'ac réceptionne en classe 2.

ah merci infiniment coffeman, j'avais un doute tout d'un coup... allez je m'y remets !

Bonsoir.

J'ai moi aussi une question.

La derniere version d'Egimmo (1.82) fait apparaitre une liasse comptable avec les écritures à passer.

Pour l'un des Ets du grpt comptable, j'ai à priori une écriture à passer "annulation subventions des biens complètement amortis" (D 131... / C139).

De quoi s'agit-il ?

Merci d'avance.

C'est une proposition d'écriture à passer par l'AC.

Permet de suivre au "réel" la valeur nette comptable des actifs acquis sur SUB.

C'est obligatoire à faire au moins lors des SI.

Avant, c'est mieux mais pas obligatoire.

avant c'est surtout ch.ant et dangereux car cela génére une différence en cl 1 entre GFC et EGIMMO (ou autre), différence qu'il faut expliquer . et de plus cela oblige à une vigilance absolue quand on sort des biens d'inventaire: quels sont ceux totalement amortis, ceux partiellement amortis (avec le plaisir d efaire l'amortissement restant ) etc...
après discution avec des AC connus pour pas être des blaireaux beaucoup ont décidé de passer cette écriture en sortie d'inventaire, ainsi no problemo en cl 1. même si le patrimoine réel est légèrement iexact, mais on n'est pas des privés et c'est pas bien génant.

Merki pour vos analyses zavisées.

coffeeman a écrit:

Avant, c'est mieux mais pas obligatoire.

C'est à faire une fois que le financement a été intégralement inscrit au résultat. Et ça n'a rien à voir avec un «bien complètement amortis». Si le plan d'amortissement continue, logiquement tu soldes ton 131 lorsque le 139 est complet.

Va falloir que te répondes en plus!

Allez je vais fumer une clope et je reviens.

coffeeman a écrit:

Allez je vais fumer une clope et je reviens.

Faut pas écrire ça à quelqu'un qui arrête de fumer.