Bonjour à tous , tout est dans le titre .



Un voyage qui doit se dérouler dans deux semaines ,faute d'élèves risque d'être annulé. Le bus lui par contre est reservé ...



Les professeurs se démènent actuellement pour trouver le nombre d'élèves "manquant" dans un autre établissement scolaire .



Pour moi il faut une convention entre les deux établissements, ai-je tort ?



Quelqu'un aurait-il un modèle, sur lequel je pourrai m'appuyer ?



D'avance merci

Il y a 2 exemples de convention dans l'espace réservé du site, à la rubrique "voyages scolaires"

Merci j'ai dû courir trop vite , je vais voir ...

comment fait on pour se rendre dans l'espace réservé du site, à la rubrique "voyages scolaires"

(don) codes d'accès.

Allez, c'est le WE et l'invité à un nom sympa. Bien sur vote de la convention, du projet et de la participation des familles dans les deux bahuts.

Cadeau :

Entre

le lycée « Paul Constans », rue Christope Thivrier, 03100 MONTLUCON, représenté par Monsieur xxxx, Proviseur,

et

le lycée « Albert Einstein », rue Albert Einstein, 03100 MONTLUCON représenté par Monsieur xxxx, Proviseur,

Il a été convenu ce qui suit :
Des élèves du lycée « Albert Einstein » participeront au voyage scolaire organisé par Lycée « Paul Constans » dans les conditions détaillées aux articles suivants :

Article 1 : Quatre élèves du lycée « Albert Einstein » participeront au voyage scolaire organisé par lycée « Paul Constans » en Grande Bretagne du 26 février au 3 mars 2012.


Article 2 : Ces élèves seront placés sous la responsabilité des accompagnateurs du lycée « Paul Constans ».

Article 3 : La participation financière des élèves du lycée « Albert Einstein » sera égale à celle votée par le conseil d’administration du lycée « Paul Constans », soit un montant de 380,00 € par participant. Une facture sera adressée au lycée « Albert Einstein » qui se chargera de la perception auprès des familles de ses élèves concernés par ce voyage.

Fait en 2 exemplaires à Montluçon, le 10 février 2012

On lit la page du site qui explique tout.

Cette question, posée par quelqu'un ayant pris un pseudo rappelant le créateur du site et du forum, ça fait un choc.

ici, vu l'urgence, cela me parait impossible à réaliser parce tant la convention que le prix du voyage de l'EPLE de secours n'auront pas été voté en CA !!!!

passez-vous toujours une convention lorsque la sortie ou le voyage est commun à deux EPLE ? Si le prestataire facture chaque EPLE au prorata de ses propres élèves, à quoi sert la convention ?

Ici, pour des sorties en commun, je paye tout une année sur deux.

On peut aussi imaginer un système de subventions. Mais c'est vrai que la convention c'est pas mal pour la responsabilité en cas d'accident.



Mad, c'est quoi ce nouvel avatar, tu te prends pour Charlie ?

Mad Max a écrit:

ici, vu l'urgence, cela me parait impossible à réaliser parce tant la convention que le prix du voyage de l'EPLE de secours n'auront pas été voté en CA !!!!

passez-vous toujours une convention lorsque la sortie ou le voyage est commun à deux EPLE ? Si le prestataire facture chaque EPLE au prorata de ses propres élèves, à quoi sert la convention ?

L'urgence certes ; la convention oui, mais l'EPLE de secours n'aura pas non plus voté ses tarifs. La convention au lieu d'un tarif peut prévoir un prorata sur le budget définitif du voyage sans montant ; ce qui permet à l'EPLE de secours d'attendre un prochain CA pour payer aprés acceptation du tarif et de la convention. Bref, des tas de solutions sont envisageables.

A défaut de convention et dans le cadre d'une facturation aux 2 établissements il faut quand même faire voter les tarifs ; alors pourquoi se priver d'une convention ? De plus - et dans l'absolu - qui dit 2 factures dit 2 contrats et 2 MAPA distincts. Vraiment la convention est le plus simple et surtout cela permet de répartir les frais annexes (régie) et les impondérables.