wonderwo
Invité
 | Sujet: deliberations concernant le compte financier  Jeu 12 Mai 2011 - 9:36 | |
| Bonjour à tous , je recherche les textes relatifs aux délibérations concernant le compte financier et plus précisément celui relatif au vote d'affectation des résultats .
Merci pour votre aide.
wonderwoman92 |
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LMDV/LG
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| | Sujet: Re: deliberations concernant le compte financier Jeu 12 Mai 2011 - 10:09 | |
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Invité
Invité
| | Sujet: Re: deliberations concernant le compte financier Jeu 12 Mai 2011 - 10:11 | |
| Eh LMDV/LG, il est génial ce lien !!! Jamais entendu parler de ce truc, là, Gou... Gogl... machin. Ah ben écoute, moi je le mets dans mes favoris  |
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Invité
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cosette1
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| | Sujet: Re: deliberations concernant le compte financier Ven 13 Mai 2011 - 8:29 | |
| 2 Votes un concernant l'approbation du COFI et un deuxième concernant l'affectation qui peut être telle quelle ou modifiée par le vote du CA: - sur le R2 et + sur le SG par exemple ou l'inverse. Donc deux actes distincts ou un seul mais suffisemment explicite. | |
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Hippos
Admin
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| | Sujet: Re: deliberations concernant le compte financier Ven 13 Mai 2011 - 9:01 | |
| - cosette1 a écrit:
- et un deuxième concernant l'affectation qui peut être telle quelle ou modifiée par le vote du CA
Merci, mais cela ne répond pas à la question de savoir quels sont les textes qui fondent ce vote sur l'affectation du résultat pour les EPLE.  _________________ Hippos Il faudrait essayer d'être heureux, ne serait-ce que pour donner l'exemple. (Jacques Prévert)Les règles de modération sur le forum.C'est le propre et la richesse d'un forum que de partager les vécus et conseils qui peuvent parfois diverger, il ne faut pas s'emballer pour cela. Participez dans le respect de l'autre, dépersonnalisez et dépassionnez vos interventions, vous aurez alors à apporter aux autres. ©Alomero. | |
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LMDV/LG
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| | Sujet: Re: deliberations concernant le compte financier Ven 13 Mai 2011 - 9:28 | |
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| | Sujet: Re: deliberations concernant le compte financier | |
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je me suis fait avoir comme un bleu 
