Bonjour,

Comment faites-vous pour calculer les horaires à effectuer pour un agent à temps partiel;je pense qu'il faut partir du volume annuel ( 1593 h) x 90 % ,et fixer les heures à effectuer du 1er septembre au 31 aout de l'année suivante? comment faites -vous ? merci pour vos réponses.

Effectivement, la base de calcul est 1607h annuelles - 14 heures (2 jours de bonification à 7 heures) = 1593 heures.

Ensuite tu appliques le % de temps partiel.

Et enfin, tu ventiles les heures sur un EDT en tenant compte de l'éventuelle organisation du temps de travail imposée par la CT.

Exemple le CG10 qui impose à ses ATTEE:

• une durée hebdomadaire de 40h du lundi au vendredi (5 jours sauf les temps partiels)
  
• appliquée sur 36 semaines
  
• amplitude maxi 11 heures
  
• durée maxi 10 heures
  
• 20 minutes de pause obligatoire pour 6 heures travaillées
  
• 
  
• permanences = 153 heures (sauf pour temps partiels)
  
• 35 heures / semaine du lundi au vendredi
  
• soit 22 jours de permanence
  

 Merci de m'avoir conforté dans ma façon de procéder.