Question
Bonsoir,

Pouvez-vous me confirmer que le budget peut être excédentaire dans la section de fonctionnement et que cet excédent est versé à la section d'investissement ?

Merci

Non l'excédent va tomber dans les réserves de l'établissement. Si c'est au service général à ce même service, ou au R2, au J1, au J2.

Utiliser des réserves au ZD= DM de niveau 3!

Amstérim a écrit:

Question
Bonsoir,

Pouvez-vous me confirmer que le budget peut être excédentaire dans la section de fonctionnement et que cet excédent est versé à la section d'investissement ?

Merci

Les termes ont leur importance. Qu'entendez vous par budget exédentaire ? Des recettes supérieures aux dépenses (classes 6 et 7) ?
Dans ce cas la différence tombe dans les réserves et il faut faire un prélévement pour les utiliser.

S'il s'agit de l'équilibre d'un budget prévisionnel, les recettes de fonctionnement peuvent êtres supérieures aux dépenses et "l'excédent" servira à couvrir des dépenses d'investissement prévues en ZD. L'équilibre global du budget sera respecté.