Peut-on compléter les recettes d'un voyage scolaire par des encaissements de participations de prof (non prévue au budget voté par le CA) et de ventes de teeshirt ou viennoiseries (non prévues par le budget et à mon avis non conforme) ?
 
L'agent comptable risque-t-il de rejeter ces OR ?

Classic a écrit:

Peut-on compléter les recettes d'un voyage scolaire par des encaissements de participations de prof (non prévue au budget voté par le CA) et de ventes de teeshirt ou viennoiseries (non prévues par le budget et à mon avis non conforme) ?

L'agent comptable risque-t-il de rejeter ces OR ?

Normalement la participation des profs doir être votée comme celle des famille en CA.
Qui a vendu les cochonneries ? Pas l'EPLE car je suppose que les tarifs de vente n'ont pas été votés en CA. Une association ; donc c'est un don possible.

Les participations que tu décris sont assimilables à des dons et doivent faire l'objet d'un vote du CA pour les affecter conformément à la destination prévue par le donateur. Les activités "péri-scolaires" pour collecter des fonds pourraient être gérées par le FSE dont le reversement serait opéré sous forme de don.
désolé chef, j'ai été moins rapide !