Bonjour,

Je suis nouveau dans mon établissement et les choses qui se disent à l administration sont assez floues et les dire contradictoires:
quelqu' un peut il m assurer que des personnes hors personnel ATOSS et hors fonctionnaire peuvent occuper un logement de fonction dans un collège?

Merci d avance

De qui s'agit-il ? D'un ou d'une contractuel, d'un lien famillial, ou de quelqu'un qui n'a rien à voir avec l'établissement ?

Par COP j'ai vu des fonctionnaires de la CT propriétaire, les enfants d'un fonctionnaire du lycée, un personnel de la mairie...
Mais je l'ai vu dans les beaux lycées du centre ville.
Jamais dans un pailleron en banlieue ...

Il s'agit du fils d'une personne de l administration mais qui est totalement indépendant financièrement

Si tu es nouveau, ne mets pas ton nez là-dedans, du moins pas tout de suite.

Si quelqu'un a un jour des comptes à rendre, ce sera le Chef d'établissement.

quelle que soit soit la personne logée, s'il y a un titre autorisant l'occupation du logement = une concession par nécessité absolue de service (gratuité, mais liée à la fonction de l'occupant), une convention pour utilité de service ou pour occupation précaire, consécutif à une décision de la collectivité territoriale, c'est OK.

Bozinchu a écrit:

Par COP j'ai vu des fonctionnaires de la CT propriétaire, les enfants d'un fonctionnaire du lycée, un personnel de la mairie...
Mais je l'ai vu dans les beaux lycées du centre ville.
Jamais dans un pailleron en banlieue ...

Une idée pourquoi?

Woui, pourquoi pas un pavillon dans une banlieue chic ?

Eric a écrit:

quelle que soit soit la personne logée, s'il y a un titre autorisant l'occupation du logement = une concession par nécessité absolue de service (gratuité, mais liée à la fonction de l'occupant), une convention pour utilité de service ou pour occupation précaire, consécutif à une décision de la collectivité territoriale, c'est OK.

Dans ce cas, la convention n'est elle pas à revoter chaque année en CA?

Si tu es nouveau, la situation que tu décris était probablement connue avant que tu n'arrives, et tacitement tolérée.
Je sais c'est choquant mais, laisse tomber la neige.
Par contre, tu pourras évoquer le sujet si un jour tu as des scoucis.

à cravatenbois : non, mais sa précarité fait qu'elle peut être interrompue à tout moment.

Eric a écrit:

quelle que soit soit la personne logée, s'il y a un titre autorisant l'occupation du logement = une concession par nécessité absolue de service (gratuité, mais liée à la fonction de l'occupant), une convention pour utilité de service ou pour occupation précaire, consécutif à une décision de la collectivité territoriale, c'est OK.

Je plussoie, demander une autorisation à la CT en disant qui est la personne qui demande le logement. Une fois l'autorisation accordée, un vote du CA avec l'avis des domaines qui va bien pour le montant des loyers (et oui, moi je vois pas comment justifier une NAS pour une personne qui bosse pas dans le bahut ce sera donc une COP ou US avé le loyer) et emballez c'est pesé.

Otez-moi d'un doute: j'ai toujours cru qu'une cop ne pouvait être octroyée qu'à un fonctionnaire d'Etat (voire de la collectivité de rattachement), mais pas au cousin du beau frère du dentiste du prof de gym. Suis-je en retard d'un métro?

babelutte a écrit:

Otez-moi d'un doute: j'ai toujours cru qu'une cop ne pouvait être octroyée qu'à un fonctionnaire d'Etat (voire de la collectivité de rattachement), mais pas au cousin du beau frère du dentiste du prof de gym. Suis-je en retard d'un métro?

Oui. Cette notion d'agent de l'educ, de la fonction publique d'état puis plus généralement d'agent public n'a pas survécu au passage aux CT, notamment pour ce qui concerne les logements dont la CT est propriétaire et qu'elle octroyait à ses agents. Quand toutes les parties sont d'accord, un locataire payant , quel que soit son statut, vaut mieux qu'un appartement vide.

Question subsidiaire bête. Savez-vous pourquoi tous les logements devraient avoir ça: particulièrement en hiver?

Oui, c'est indispensable à tout bon appart'

LMDV/LG a écrit:

Question subsidiaire bête. Savez-vous pourquoi tous les logements devraient avoir ça: particulièrement en hiver?

Ne serait-ce point l'Empereur qui décida que les personnes logées en N.A.S. ne paieraient pas les charges?

Grincheux a écrit:

Oui, c'est indispensable à tout bon appart'

c'est mieux quand c'est écrit sinon tu passes au cap oral

J'attends toujours la bonne réponse. Quel est l'intérêt d'avoir ce buste, spécialement par temps de frimas?

LMDV/LG a écrit:

J'attends toujours la bonne réponse. Quel est l'intérêt d'avoir ce buste, spécialement par temps de frimas?

tu pourrais griller le Grinch en la proposant au "grand jeu du 23 septembre"

Parce qu'il vaut mieux avoir un bon appartement chaud (un Bonaparte manchot)

Aleph a écrit:

Parce qu'il vaut mieux avoir un bon appartement chaud (un Bonaparte manchot)

c'est trop rapide, faut laisser le tps aux collègues de réfléchir

Aleph a écrit:

Parce qu'il vaut mieux avoir un bon appartement chaud (un Bonaparte manchot)

Pas du tout. Il s'agit d'un buste de mon beau-frère (Kevin Chamouillard) que j'ai réalisé dans un bloc de houille et que l'on peut donc utiliser pour se chauffer. C'est quoi ce délire avec un Corse sanguinaire?

LMDV/LG a écrit:

C'est quoi ce délire avec un Corse sanguinaire?

Personne n'a évoqué Boz dans ce fil ?