Bonjour,
après avoir consulté le moteur de recherche et être revenue bredouille je m'en remets à vous
Je dois établir une convention avec un collège de mon secteur pour permettre à des artistes de venir exposer en début de semaine dans mon établissement et en fin de semaine dans l'autre, étant précisé que la facture sera réglée une année par l'un et une année par l'autre établissement.
Jusqu'à présent cela se faisait sans convention et nos Agents comptables respectifs ont demandé à ce que ça change (normal). Du coup on a demandé une facture séparée mais le montant total est plus élevé que sur une facture groupée....rien n'est simple.
Voilà, donc si vous avez derrière les fagots un modèle de convention se rapprochant de ma situation je suis preneuse !

Les trucs "une année l'un, une année l'autre", c'est source de problèmes.
Il vaut mieux une convention tripartite entre les 2 bahuts et l'artiste, mais qui précise dans les modalités financières que le collège X est destinataire de la facture, charge à lui de refacturer la part de l'établissement Y au prorata du nombre d'élèves.