Bonjour,

Y a t'il parmi vous des EREA qui pratiquent (dans certains cas) le reversement des excédents de bourses aux familles ?

Si oui pouvez vous me dire dans quels cas ?

Quelqu'un a t'il des références officielles récentes ?

Merci par avance

Bonnemine

Ah, les exos, ce poème...

De mémoire, y'a une circulaire ou une note (qui date) qui stipule qu'un élève ayant des exos, même partielles, ne peut pas être excédentaire.

Dans le cas d'une exo totale (codé en nb de parts à "99"), pas de souci, l'exo est adaptée au montant de la créance. Point.

Problème : si exo partielle, et/ou quelques parts de bourses, il faut faire le calcul sur l'année. En comptant les primes déductibles (elle ne le sont pas toutes, ce serait trop simple). C'est là que c'est rigolo. Et il faut signaler à l'IA les cas où il y a trop de bourse ou d'exo (je le faisais avec un tableur) car le total des aides dépasse le montant de la DP ou de l'internat sur l'année.

Problème 2 : les trimestres de cantine sont inégaux. Donc même si le calcul sur l'année est OK, tu as un excédent au 1er trimestre. Garde-le au 41910, et tu ne rembourses pas. La règle est "pas de reversment de bourses ou exos". Mais s'il y a un trop payé par la famille, là bien sûr on peut rembourser. Vérifier ce que la famille a payé via les encaissements.

Problème 3 : les remises d'ordre.
Quand on a fait le calcul sur l'année on a pris le montant théorique des trimestres. Mais vu que les gamins d'EREA ont des stages, il y a des RO.
Donc il y a un excédent parfois. Pour simplifier, je le mettais au 41910, et je payais en fin d'année scolaire, sauf si demande de la famille.

Donc quand tu payes à la famille c'est toujours un OP et jamais un mandat de bourses. Quand je le faisais, je m'assurais que le total à rembourser
était inférieur ou égal à la somme (versements de la famille + RO) (merci le tableur, encore).

Pour pas être emm.. : si l'IA te demande ton avis, vaut mieux que la commission attribue que des bourses et pas d'exos. Avec 10 parts (+2) + prime internat le cas échéant + prime qualif + prime équipement, les familles n'ont rien à régler, et touchent de l'argent. Et souvent ces personnes en ont bien besoin. Alors que si exo totale, ils ne payent rien, mais ont des frais pour les équipements des gamins. Ce système d'exos est d'un autre âge.

Et bien entendu si seulement bourses et pas d'exos, comme pour un collège ou un lycée on reverse l'excédent. Sans se poser de questions.

Bon courage.

merci pour cette réponse complète et détaillée ......
Ce n'est pas ce système que nous pratiquons actuellement..mais nous souhaiterions évoluer vers quelque chose de plus juste en nous appuyant sur des textes règlementaires ou des directives précises de notre hiérarchie....ce que nous ne parvenons pas à obtenir.
.....en espérant en même temps ne pas monter une usine à gaz !

cordialement

Je dois pouvoir retrouver la note en question si vous ne l'avez pas. Mais c'est vrai que les exonérations, c'est l'usine à gaz, par définition. Les textes sont carrément obsolètes...
Cela dit les RP c'est un peu pareil. Mais comme ça concerne plus de monde, ça risque d'évoluer plus vite.

bonjour,
l'un de vous a t'il reçu le barème des exos de frais de pension ?
si oui peut il m'indiquer un lien ?
merci par avance

Dis donc Mr Bean, t'es pas un peu gonflé ? T'as posé la même question vendredi, je t'ai déjà répondu !

doucement, tu te surmènes ami plantigrade ! si je me souviens, le collègue voudrait des textes précis , pour les appliquer, et c'est une louable intention qu'il convient d'encourager.

Mister BEAN a écrit:

bonjour,
l'un de vous a t'il reçu le barème des exos de frais de pension ?
si oui peut il m'indiquer un lien ?
merci par avance

La DGESCO B1.3 a fait paraître le barème que tu cherches le 3 septembre 2010. Je n'ai pas de lien à proposer hélas. Va jeter un oeil sur le site de la DAF ou appelle l'Inspection académique.

Mister BEAN a écrit:

bonjour,
l'un de vous a t'il reçu le barème des exos de frais de pension ?
si oui peut il m'indiquer un lien ?
merci par avance

Winnie a écrit:

Dis donc Mr Bean, t'es pas un peu gonflé ? T'as posé la même question vendredi, je t'ai déjà répondu !

Eric a écrit:

doucement, tu te surmènes ami plantigrade ! si je me souviens, le collègue voudrait des textes précis , pour les appliquer, et c'est une louable intention qu'il convient d'encourager.

Je présente mes excuses les plus plates à Mr Bean, sa question n'est pas la même que celle de vendredi...


Je sais que c'est pas une excuse, mais ça démarre mal, cette semaine...

Mister BEAN a écrit:

bonjour,
l'un de vous a t'il reçu le barème des exos de frais de pension ?
si oui peut il m'indiquer un lien ?
merci par avance

Bonjour,
Voici le lien pour les barèmes des exos.
Cordialement