artistes Hitskin_logo Hitskin.com

Ceci est une prévisualisation d'un thème de Hitskin.com
Installer le thèmeRetourner sur la fiche du thème

Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilPortailRechercherS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment :
Code promo Nike : -25% dès 50€ ...
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 artistes

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
Yvan
*
*
Yvan


Nombre de messages : 211
Date d'inscription : 10/09/2008

artistes Empty
MessageSujet: artistes   artistes Icon_minitime1Jeu 20 Mai 2010 - 8:54

Bonjour

Un artiste inscrit à la maison des écrivains et disposant d'un numéro SIRET nous transmet une facture avec le précompte des cotisations sociales que nous devons directement verser à la maison des écrivains.
Il me semble qu'un artiste disposant d'un siret est considéré comme une entreprise individuelle ou profession libérale et s'acquitte donc directement de ses charges sociales, sinon nous sommes considérés comme employeur.....

Avez vous déjà rencontré cette situation ?
Revenir en haut Aller en bas
Fondateur
Admin fondateur
Admin fondateur
Fondateur


Nombre de messages : 17490
Date d'inscription : 26/03/2006

artistes Empty
MessageSujet: Re: artistes   artistes Icon_minitime1Jeu 20 Mai 2010 - 9:37

D'où la nécessité dans ce cas d'une convention (pour rejoindre un autre post).

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
Revenir en haut Aller en bas
 
artistes
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Mobilisco : premières discussions à l'apparition publique du logiciel (2014-15)
» remuneration d'artistes
» artistes à nourrir
» maison des artistes
» URSSAF Artistes diffuseurs

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: