Bonjour,

Avez-vous modifié les contrats dans lesquelles vous aviez des clauses financières avec cet indice (modifié fin 2009)? Avez-vous éventuellement des formules de recollement? Avez-vous passé des avenants? Vérifiez-vous les ajustements de prix?
Moi je sais qu'en EPLE, je ne le faisais pas et ce n'était pas bien mais bon...

Oui-Non-Oui

Pardon , j'imagine que la réponse "non" correspond malheureusement à la formule de recollement?

Le non correspond aux avenants.
Si j'ai bien compris, cela peut vous être utile :
http://indicespro.insee.fr/Default.asp?fenetre=plus/nouveaux_indices.htm

A toutes fins utiles, et extrait du site indiqué plus haut :

Rappel : l’indice du coût horaire du travail révisé - Tous salariés remplace l’ICHT-TS depuis l’indice de janvier 2009


L’ICHT-TS est remplacé à partir de l’indice de janvier 2009 par l’ICHTrev-TS (base 100 en décembre 2008). Comme son prédécesseur, cet indice est essentiellement destiné aux utilisateurs qui ont besoin d’indicateurs de coût du travail dans une clause d’indexation. De ce fait, le nouvel indicateur comme l’ancien sont non révisables. Les indices restent mensuels, mais sont publiés chaque trimestre, quel que soit le secteur d’activité.

Merci.

Bonjour
Vous savez où je peux trouver l'indice ICHT révisé TS à la date de juillet? Je ne trouve que celui d'avril et j'ai une facture de contrat qui me donne un ICHT de juillet que je ne peux pas vérifier!!! Il s'agit du secteur IME
Merci d'avance.

taper ICHT TS sur moteur de recherche et direction l'INSEE à la bonne page.

Je ne trouve rien après avril 2018 sur le site de l'INSEE.... arrives tu à voir la MAJ de juillet??