Bonjour,

J´aurais besoin de savoir si il est possible d´ouvrir des crédits sur DBM 1 au compte 7588 sachant qu´il n´a pas été ouvert au budget.
Si oui, quelle est le type de DBM et quelles sont les lignes émettrices/réceptrices (7588)?
Merci de votre aide.
Bonne Journée!!

Une contribution entre services par DBM 11, ça voudrait dire au minimum deux chapitres modifiés : un où tu ouvres le compte 7588, et un autre où tu ouvres le 6588.

Sans plus de détails, c'est difficile de t'aider.

D'autant plus qu'il est très difficile (euphémisme) d'ouvrir des crédits sur un compte de recettes.

Winnie a écrit:

Une contribution entre services par DBM 11, ça voudrait dire au minimum deux chapitres modifiés : un où tu ouvres le compte 7588, et un autre où tu ouvres le 6588.

Sans plus de détails, c'est difficile de t'aider.

Merci pour la réponse...

Pour mieux comprendre, je m´explique:
-En 2010, je veux solder un compte qui est le 4081 de 15.000 € créditeur de factures non parvenues.
-Je pensais le faire avec un ORdre de Recettes au compte 7588 (débit 4081/crédit 7588).
- Mon compte 7588 n´a pas été ouvert au budget.
- Si je fais un Ordre de Recettes tout simple sans DBM, j´aurais 15.000 € négatif sur situation de recettes.
- Comment corrigé cette situation?Si par DBM, quel type de DBM et comment puis-je rechercer ces nouvelles ressources...

J´espere que c´est plus clair.

Merci.

Il s'agit en l'occurrence de passer un OR exceptionnel pour annulation de mandats exercices antérieurs. C'est pas le compte 7588 (contributions entre services) mais un compte de racine 77 sur le chapitre 77.
Sauf si les mandats estimatifs avaient été financés par des ressources affectées, l'OR exceptionnel apporte des ressources non affectées.
Deux solutions :
- tu passes ton OR sans DBM, et ça augmentera ton résultat en fin d'année
- tu affectes cette recette par une DBM pour vote et tu crée des ouvertures de crédits correspondante.

Rappel : à la différence des crédits, les prévisions budgétaires de recettes ne sont pas limitatives.

Soit dit en passant, c'est quand même beaucoup un solde créditeur de 15 000 euro au 408. Tu avais sacrément surestimé tes mandats pour factures non parvenues !!! Tu es sur d'avoir passé tous tes mandats définitifs ??

sainte barbe a écrit:

Il s'agit en l'occurrence de passer un OR exceptionnel pour annulation de mandats exercices antérieurs. C'est pas le compte 7588 (contributions entre services) mais un compte de racine 77 sur le chapitre 77.
Sauf si les mandats estimatifs avaient été financés par des ressources affectées, l'OR exceptionnel apporte des ressources non affectées.
Deux solutions :
- tu passes ton OR sans DBM, et ça augmentera ton résultat en fin d'année
- tu affectes cette recette par une DBM pour vote et tu crée des ouvertures de crédits correspondante.

Rappel : à la différence des crédits, les prévisions budgétaires de recettes ne sont pas limitatives.

Soit dit en passant, c'est quand même beaucoup un solde créditeur de 15 000 euro au 408. Tu avais sacrément surestimé tes mandats pour factures non parvenues !!! Tu es sur d'avoir passé tous tes mandats définitifs ??

Oui, car notre fournisseur nous avez promis de faire ses travaux, mais malheureusement nous n´allons pas les faire étant donné qu ´il est dévenu pas trop gentil avec nous...
Merci de vos réponses...

Compte 7583 "Annulation de mandats exercice antérieur"

pour moi c'est plutôt 77182 "produits exceptionnels sur annulation de mandats exercices antérieurs"
A mon sens, ce n'est pas un produit de gestion courante.

A CBUZZ, tu avais mandaté avant les travaux ?

Le compte 7588 ne peut fonctionner qu'avec un 6588. Dans ta situation (mais es-tu bien sur qu'on arrive au total de 15 000 euros ?), il n'y a aucune DM à faire a priori. OR sur un compte 77 du SG (si l'estimation 2009 avait été faite sur le SG, sinon dans chapitre concerné) et, si tu as besoin de crédits complémentaires, tu passes ces 15 000 euros sur un prochain CA pour ouvrir des crédits (attention DM 3)

Cbuzz a écrit:

sainte barbe a écrit:

Il s'agit en l'occurrence de passer un OR exceptionnel pour annulation de mandats exercices antérieurs. C'est pas le compte 7588 (contributions entre services) mais un compte de racine 77 sur le chapitre 77.
Sauf si les mandats estimatifs avaient été financés par des ressources affectées, l'OR exceptionnel apporte des ressources non affectées.
Deux solutions :
- tu passes ton OR sans DBM, et ça augmentera ton résultat en fin d'année
- tu affectes cette recette par une DBM pour vote et tu crée des ouvertures de crédits correspondante.

Rappel : à la différence des crédits, les prévisions budgétaires de recettes ne sont pas limitatives.

Soit dit en passant, c'est quand même beaucoup un solde créditeur de 15 000 euro au 408. Tu avais sacrément surestimé tes mandats pour factures non parvenues !!! Tu es sur d'avoir passé tous tes mandats définitifs ??

Oui, car notre fournisseur nous avez promis de faire ses travaux, mais malheureusement nous n´allons pas les faire étant donné qu ´il est dévenu pas trop gentil avec nous...
Merci de vos réponses...

Hum.....

Si je comprends tout (ce qui n'est pas sur), la facture mandatée par le 4081 était une "fausse facture" dans la mesure où il ne pouvait y avoir en 2009 mandatement d'une facture non parvenue en l'absence de service fait en 2009 pour la dite facture.
Me trompe-je ?