bonjour à tous,
je me prépare à faire une publicité pour mon epcp.
J'avais modifié ma nomenclature et crée des familles plus large de produits pour faciliter le travailler de mon service au moment des la saisie des factures. ( surtout pour le R2)
Résultat, j'ai plus de nomenclatures qui dépassent les 4000 € HT par rapport à l'année passée.
Si publicité sur un site, peut-on seulement demander des devis réguliers aux fournisseurs et ainsi comparer mois après mois plutôt que de s'engager jusque fin dec avec les mêmes forunisseurs sans avoir alors l'assurance d'avoir un produit moins cher pour une même qualité?
quid des promotions mensuelles de nos fournisseurs?

merci de me faire part de vos expériences

Pour moi, il y a plusieurs possibilités :
- marché à bon de commande, mais dans ce cas si tu choisis plusieurs fournisseurs pour un lot, tu dois définir dès le départ comment seront répartis les différents bons de commande entre les fournisseurs (tour de rôle, etc). Le marché doit prévoir les clauses de prix et de révision.
- accord cadre. Tu sélectionnes plusieurs fournisseurs et tu les remets en concurrence en fonction des besoins. Par contre ca nécessite un accord préalable du CA, car la signature de l'accord cadre (sélection des fournisseurs) ne rentre pas dans le cadre des délégations de l'EPCP.

Même si tu envisages de faire plusieurs marchés à bon de commande (1 par trimestre, ou 1 par mois par exemple), il faudra faire une publicité à chaque fois et toute la procédure (notification avec risue de référé précontractuel et contractuel). Il faut utiliser la procédure correspondant au montant des achats prévus pour l'année complète, même en cas de multiples marchés.

Le principe, c'est que tu choisis un fournisseur par famille. Point. Après dans une TRES PETITE limite tu peux dire que tu vas te servir ailleurs.

Si tu veux choisir au coup par coup, c'est un accord-cadre... mais pour des lignes à 10 ou 15000 € je ne vois pas l'intérêt, la procédure est lourde.

Sinon pour les promos tu peux aussi contacter le titulaire du marché et lui dire que tu as trouvé moins cher ailleurs. Souvent, il s'aligne.

ok
par contre merci de me confirmer que je ne peux pas revoir mon epcp et notamment recréer des nouvelles familles plus précises( comme elles existaient avant) avec des montants moindres.

Non misandre, ça c'est interdit

et si le CA donne son accord ?

Non car cela revient a diviser artificielement les familles homogènes pour échapper au seuils du CMP. Par contre la j ai pas l article en tête.

Nanard a écrit:

Non car cela revient a diviser artificielement les familles homogènes pour échapper au seuils du CMP. Par contre la j ai pas l article en tête.

http://gestionnaire03.fr/page850.html

Il revient à l’acheteur public de déterminer pour
ses achats de fournitures et de services des « catégories homogènes » (définies au
regard de leur nature) ou des « unités fonctionnelles » (déterminées en fonction
de leur destination) en tenant compte des particularités de son activité et de la
réalité du marché : ces éléments constitueront la nomenclature de l’EPLE. Il convient
de ne pas tricher et de ne pas diviser à l’excès les catégories pour en diminuer
artificiellement le montant ; l’établissement devra faire attention à ce que la délimitation
d’une catégorie homogène de fournitures ou de services n’ait pour effet de soustraire
des marchés aux règles qui leur sont normalement applicables. L’EPCP qui en découle
n’étant qu’une “nomenclature chiffrée”.
Article 27 du code 2006 : “Le pouvoir adjudicateur
ne peut pas se soustraire à l'application du présent code en scindant ses achats
ou en utilisant des modalités de calcul de la valeur estimée des marchés ou accords-cadres
autres que celles prévues par le présent article.