Petite question d'ordre technique

Est-il obligatoire que dans le cadre d'une convention d'Agence comptable, l'établissement principal, contribue comme un établissement rattaché aux recettes du L85 ? Sachant que la convention ne le précise pas, et sachant également que le fait de se reverser une somme de son propre budget pour le fonctionnement de la dite Agence,n'est pas forcément d'une intelligence absolue.
merci pour les réponses

télémark a écrit:

Petite question d'ordre technique

Est-il obligatoire que dans le cadre d'une convention d'Agence comptable, l'établissement principal, contribue comme un établissement rattaché aux recettes du L85 ? Sachant que la convention ne le précise pas, et sachant également que le fait de se reverser une somme de son propre budget pour le fonctionnement de la dite Agence,n'est pas forcément d'une intelligence absolue.
merci pour les réponses

Ce n'est pas l'agence qui contribue, c'est le lycée qui reverse à l'agence comptable sur la base d'un montant fixé par convention comme n'importe quel autre établissement. De même, le service spécial "agence comptable" reverse au service général pour rembourser les frais qu'il engendre par sa présence comme le fait le j1 ou le L2.

Ca paraît idiot mais en fait, ça permet de vraiment refléter les interactions entre services.

C4est en effet logique, merci pour ta réponse