OR selon dépenses Hitskin_logo Hitskin.com

Ceci est une prévisualisation d'un thème de Hitskin.com
Installer le thèmeRetourner sur la fiche du thème

Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilPortailRechercherS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment : -47%
SAMSUNG T7 Shield Bleu – SSD Externe 1 To ...
Voir le deal
89.99 €

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 OR selon dépenses

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
VHALERIA
*
*



Nombre de messages : 148
Date d'inscription : 14/08/2009

OR selon dépenses Empty
MessageSujet: OR selon dépenses   OR selon dépenses Icon_minitime1Lun 11 Jan 2010 - 20:25

Subvention conseil général = 500 €, 50 % de versée en attendant le début de l'achat. Achat terminé et la dépense facturée à 600 €. Une question qui m'a été posée au sujet du montant de l'OR à faire, à laquelle j'ai répondu que le montant des OR doit correspondre à la dépense réelle effectuée soit à la facture. L'ordonnateur objecte que la dépense ayant été faite sur deux chapitres différents d'une part et que le montant octroyé n'est que de 500 euros et la différence étant prise sur un chapitre du service général, il conviendrait de limiter l'OR à 500 €. La question a peut être été déjà posée ?
Revenir en haut Aller en bas
Fondateur
Admin fondateur
Admin fondateur
Fondateur


Nombre de messages : 17490
Date d'inscription : 26/03/2006

OR selon dépenses Empty
MessageSujet: Re: OR selon dépenses   OR selon dépenses Icon_minitime1Lun 11 Jan 2010 - 20:52

Il est bien évident que l'OR est du montant de la dépense DANS LA LIMITE du montant de la subvention.
Donc l'OR en l'espéce sera de 500 €.
Si tu faisais l'OR de 600 € tu aurais en classe 4 un solde de 100 € à récupérer sur le CG sans aucune raison.

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
Revenir en haut Aller en bas
 
OR selon dépenses
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» régie de voyage et dépenses antérieures au voyage
» menues dépenses et dépenses régisseur
» Sorties scolaires et vote du CA
» Amortissement obligatoire selon le Trésor ?
» Mapa selon l'objet > 750 000 € HT

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: