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 frais de mission en Europe

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GAUTHIER
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GAUTHIER

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MessageSujet: frais de mission en Europe   frais de mission en Europe Icon_minitimeJeu 5 Nov 2009 - 17:54

Quelles sont les règles qui s'appliquent pour le remboursement de frais occasionnés lors de mission d'un professeur dans un pays européen?
Quel taux applique t on?
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MessageSujet: Re: frais de mission en Europe   frais de mission en Europe Icon_minitimeJeu 5 Nov 2009 - 17:57

Voir le site rubrique frais de déplacements :
http://www.gestionnaire03.fr/page894.html

Et notamment :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000242360&dateTexte=

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Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
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MessageSujet: Re: frais de mission en Europe   frais de mission en Europe Icon_minitimeJeu 5 Nov 2009 - 18:00

Nom de D...
la réponse dans les 3 minutes !!!
Chapeau !

GAUTHIER, si le pays de destination est le Vatican,
prévoyez des frais de mission occultes au culte.


les clones
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raspoutine
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MessageSujet: Re: frais de mission en Europe   frais de mission en Europe Icon_minitimeJeu 14 Jan 2010 - 8:57

pour des frais de mission à l'étranger (ex : espagne, GB, Italie), je suppose que c'est pris sur les frais de déplacement adm du chap D et non sur des crédits pédagogiques, même si le déplacement concerne des personnels enseignants dans un but pédagogique (planification de futurs stages d'élèves dans ledit pays) ...
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raspoutine
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MessageSujet: Re: frais de mission en Europe   frais de mission en Europe Icon_minitimeJeu 14 Jan 2010 - 9:05

est ce partiellement possible au J16288 ?
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MessageSujet: Re: frais de mission en Europe   frais de mission en Europe Icon_minitimeJeu 14 Jan 2010 - 9:14

Si c'est liè à la préparation de stage d'élèves: J1 6251, éventuellement sur la TA.

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MessageSujet: Re: frais de mission en Europe   frais de mission en Europe Icon_minitimeJeu 14 Jan 2010 - 12:59

Voire au J2...
Mais là, c'est de la provoc. lol!
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MessageSujet: Re: frais de mission en Europe   frais de mission en Europe Icon_minitimeJeu 14 Jan 2010 - 13:56

Poporc a écrit:
Voire au J2...
Mais là, c'est de la provoc. lol!

Voir au J2 en effet.

Pourquoi de la provoc ? frais de mission en Europe Confused

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raspou
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MessageSujet: Re: frais de mission en Europe   frais de mission en Europe Icon_minitimeJeu 14 Jan 2010 - 17:59

c'est pas réservé aux élèves le J2 (subventions affectées / stages) ?
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MessageSujet: Re: frais de mission en Europe   frais de mission en Europe Icon_minitimeJeu 14 Jan 2010 - 19:13

raspou a écrit:
c'est pas réservé aux élèves le J2 (subventions affectées / stages) ?
Ben non, le J2 c'est les stages, tout ce qui concerne les stages : déplacements des élèves, des profs, surcout des hébergements, assurance, fournitures administratives, etc...

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MessageSujet: Re: frais de mission en Europe   frais de mission en Europe Icon_minitime

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