Note à Boz : j'ai activé la fonction "Rechercher".

Bonjour,

Le cas se pose, dans les SEGPA à spécialité de cuisine, des objets confectionnés contenant de l'alcool fort (babas au rhum par exemple) devant être utilisé par les élèves.

Le code du travail parle de l'interdiction d'introduction d'alcools autres que le vin, la bière, etc. à destination des personnels.

Mais les élèves ?

Avez-vous été confrontés à cette situation ? Quelle décision avez-vous prise ? Sur quelle base réglementaire ?

Merci !

Grincheux a écrit:

Le cas se pose, dans les SEGPA à spécialité de cuisine, des objets confectionnés contenant de l'alcool fort (babas au rhum par exemple) devant être utilisé par les élèves.

Tu me fais trop rire le Grinch'
les babas au rhum interdits !

Peut être faut il juste préciser aux élèves que le rhum c'est pour mettre dans le baba, pas pour le boire

Pour info il faut une autorisation pour détenir de l'alcool dans un EPLE (en cuisine ou en stock de restaurant d'application)
Comme il faut d'ailleurs une autorisation pour détenir certains produits dangereux ou même des drogues (et oui) dans les laboratoires de sciences.

Après quand cela est entré dans un cadre pédagogique le produit n'est plus illicite et devient "utilisable" par les élèves....

Bozinchu a écrit:

Pour info il faut une autorisation pour détenir de l'alcool dans un EPLE (en cuisine ou en stock de restaurant d'application)

Intéressant. Qui délivre cette autorisation ?

Grincheux a écrit:

Intéressant. Qui délivre cette autorisation ?

Tu pourrais te renseigner auprès de l'IA?

Il faut demander aux douanes un numéro de code UTI.(utilisation d'alcool).

Effectivement, il faut demander un n° aux douanes qui, dans un premier
temps renvoient une déclaration préalable de profession (à compléter), et ensuite transmettent le n° de licence UT.
Il convient bien sur de transmettre ce n° aux fournisseurs.

C'est quoi la bestiole qui vient de poster ?!? C'est un légume, un fruit, une chose d'outre-espace ?

Bon,

Je vous remercie d'avoir choisi le forum pour progresser dans votre métier et vous souhaite une agréable journée. N'hésitez pas à faire à nouveau appel à nos services. A très bientôt.

Il est bizarre quand même...

Ouais en plus TTV après LMDV ça commence à faire beaucoup....

A la place de la déclaration aux Douanes, il suffit d'un verger, d'un tuyau un peu spécial et d'un feu de camp !

Bozinchu a écrit:

Pour info il faut une autorisation pour détenir de l'alcool dans un EPLE

Et pour le gel hydroalcoolique ??

Isaac Newton a écrit:

C'est quoi la bestiole qui vient de poster ?!? C'est un légume, un fruit, une chose d'outre-espace ?

Bon,

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Il est bizarre quand même...

moi je le trouve très beau, et ça fait un acronyme de plus pour le dictionnaire.

Bozinchu a écrit:

Pour info il faut une autorisation pour détenir de l'alcool dans un EPLE (en cuisine ou en stock de restaurant d'application)
Comme il faut d'ailleurs une autorisation pour détenir certains produits dangereux ou même des drogues (et oui) dans les laboratoires de sciences.

Après quand cela est entré dans un cadre pédagogique le produit n'est plus illicite et devient "utilisable" par les élèves....

Et quand c'est stocké chez l'AC ?
J'en connais un qui va être baba aux rhums.
Est-ce illico illicite ?




les clones

Grincheux a écrit:

Bozinchu a écrit:

Pour info il faut une autorisation pour détenir de l'alcool dans un EPLE (en cuisine ou en stock de restaurant d'application)

Intéressant. Qui délivre cette autorisation ?

Au service des douanes de ton département, mais comme j'ai pas lu la suite, il se peut qu'un collègue ait déjà répondu...

Journée de m...e, je vous dis...

anabiose a écrit:

Au service des douanes de ton département, mais comme j'ai pas lu la suite, il se peut qu'un collègue ait déjà répondu...

Pas un mais plusieurs....

Isaac Newton a écrit:

C'est quoi la bestiole qui vient de poster ?!? C'est un légume, un fruit, une chose d'outre-espace ?

Bon,

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Il est bizarre quand même...

C'est une souris d'ordinateur. Tu n'étais pas bien réveillé, ô Génie !

Ah.

Ça évoquait plutôt un ananas pas frais pour moi. Mais si tu le dis... Why not ?

Grincheux :

"Dans le cas où l'activité envisagée serait
uniquement la vente à emporter ou la restauration (avec boissons
servies pendant le repas), une licence spécifique est délivrée
par le service des Douanes."

ici : http://www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/demarches/licences_boissons.htm

Grincheux a écrit:

Note à Boz : j'ai activé la fonction "Rechercher".

Bonjour,

Le cas se pose, dans les SEGPA à spécialité de cuisine, des objets confectionnés contenant de l'alcool fort (babas au rhum par exemple) devant être utilisé par les élèves.

Le code du travail parle de l'interdiction d'introduction d'alcools autres que le vin, la bière, etc. à destination des personnels.

Mais les élèves ?

Avez-vous été confrontés à cette situation ? Quelle décision avez-vous prise ? Sur quelle base réglementaire ?

Merci !

mon cher Grinchounet,
si tu nous disait franchement ce dont ton IA veux que tu l'informes, on pourra sûrement mieux te répondre, et voire même te donner la trame d'une note à son intention (t'oublieras pas la répartition des étrennes de fin d'année aux collègues qui se décarcassent

Isaac Newton a écrit:

C'est quoi la bestiole qui vient de poster ?!? C'est un légume, un fruit, une chose d'outre-espace ?

Bon,

Je vous remercie d'avoir choisi le forum pour progresser dans votre métier et vous souhaite une agréable journée. N'hésitez pas à faire à nouveau appel à nos services. A très bientôt.

Il est bizarre quand même...

c'est une souris bien sûr!

Décidément, on en apprend tous les jours. ça fait un temps certain que je travaille dans l'intendance, et je n'ai jamais entendu parler d'une autorisation pour détenir un peu de vin, que ce soit pour cuire le coq ou pour servir à l'inspecteur (invité, bien sûr), ou pour le champagne (mais oui, certains ont les moyens) servi après le C.A. Qu'est-ce que je peux prendre comme risques sans m'en douter! Ce forum est très intéressant, mais parfois déprimant.

Je fais remonter car j'ai trouvé le document chez moi (eh oui, je suis dans les clous !) et la note de la direction des douanes qui précédait la demande. Les 2 datent de 1999.
Cette mesure a été induite par la loi de finances 1999 article 47 (JO du 31/12/1998).

Grincheux a écrit:

Note à Boz : j'ai activé la fonction "Rechercher".

Bonjour,

Le cas se pose, dans les SEGPA à spécialité de cuisine, des objets confectionnés contenant de l'alcool fort (babas au rhum par exemple) devant être utilisé par les élèves.

Le code du travail parle de l'interdiction d'introduction d'alcools autres que le vin, la bière, etc. à destination des personnels.

Mais les élèves ?

Avez-vous été confrontés à cette situation ? Quelle décision avez-vous prise ? Sur quelle base réglementaire ?

Merci !

dans le code du travail il s'agit effectivement de l'alcool que l'on boit (de plus en plus en l'espèce...) et non de celui qui sert aux préparations culinaires.