Archives Hitskin_logo Hitskin.com

Ceci est une prévisualisation d'un thème de Hitskin.com
Installer le thèmeRetourner sur la fiche du thème

Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilPortailRechercherS'enregistrerConnexion
-29%
Le deal à ne pas rater :
DYSON V8 Origin – Aspirateur balai sans fil
269.99 € 379.99 €
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 Archives

Aller en bas 
AuteurMessage
Papiruss
Invité




Archives Empty
MessageSujet: Archives   Archives Icon_minitime1Mer 4 Oct 2006 - 17:26

Je dois détruire des tonnes de documents dont certains à caractère financier ( ex dossiers de bourses de plus de 5 ans ). Je me réfère au BO N°24 du 16 juin 2005. Or, je constate que pour les destructions
" la liste des documents arrivés au terme de leur DUA ( durée d'utlité administrative ) et dont le sort final est la destruction doit être reprise brièvement dans un bordereau d'élimination qu'il convient de faire viser par le directeur des archives départementales territorialement compétent avant de procéder à la destrcuction matérielle des pièces "
Etes-vous déjà passé par cette procédure ? Le visa est-il difficile à obtenir ? quel est le delai d'attente. Merci
Revenir en haut Aller en bas
Tavi lou Pastou
****
****
Tavi lou Pastou


Nombre de messages : 2818
Localisation : Cabane de l'Estive
Date d'inscription : 31/03/2006

Archives Empty
MessageSujet: Re: Archives   Archives Icon_minitime1Mer 4 Oct 2006 - 17:43

Papiruss a écrit:
Le visa est-il difficile à obtenir ? quel est le delai d'attente. Merci
Dans mon cas
-non
et
-quelques jours
Mais ça doit dépendre des départements...
Revenir en haut Aller en bas
 
Archives
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» archives
» archives
» Archives
» archives
» Archives

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Métiers de l'AENES-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: