Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -25%
PC Portable Gamer 16,1” HP Victus 16 – 16 ...
Voir le deal
749.99 €

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 Subvention manuels scolaires

Aller en bas 
4 participants
AuteurMessage
choupette
.
.
choupette


Nombre de messages : 64
Age : 47
Localisation : Loin de tout et de tous
Date d'inscription : 26/09/2008

Subvention manuels scolaires Empty
MessageSujet: Subvention manuels scolaires   Subvention manuels scolaires Icon_minitimeMar 30 Juin 2009 - 15:08

désolée d'avance si la question a déjà été posée, j'ai cherché mais pas trouvé.Embarassed
Est-il possible d'acheter des CD classe (pour l'anglais ou l'espagnol) ou des DVD (correspondant aux manuels scolaires) sur la subvention manuels scolaires Question
Revenir en haut Aller en bas
polaire
*******
*******
polaire


Nombre de messages : 5172
Date d'inscription : 16/02/2007

Subvention manuels scolaires Empty
MessageSujet: Re: Subvention manuels scolaires   Subvention manuels scolaires Icon_minitimeMar 30 Juin 2009 - 15:10

Moi j'impute sur le A1 : ce ne sont pas des supports destinés aux élèves mais pour le travail en classe.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Subvention manuels scolaires Empty
MessageSujet: Re: Subvention manuels scolaires   Subvention manuels scolaires Icon_minitimeMar 30 Juin 2009 - 15:48

la subvention manuels scolaires n'est qu'une composante de la subvention pour gratuité de l'enseignement

Elle ne peut donc, à mon sens, servir qu'à compenser des dépenses qui, si cette subvention n'existait pas, seraient supportées par les familles

(certes, on pourrait me dire: et les droits de copie? en quoi entrent-ils dans la gratuité de l'enseignement?)

Donc, à mon sens, les CD et DVD ne sont pas à prendre sur la subvention (sauf si tu as un CD et/ou un DVD par élève affraid )
Revenir en haut Aller en bas
Fondateur
Admin fondateur
Admin fondateur
Fondateur


Nombre de messages : 17489
Date d'inscription : 26/03/2006

Subvention manuels scolaires Empty
MessageSujet: Re: Subvention manuels scolaires   Subvention manuels scolaires Icon_minitimeMar 30 Juin 2009 - 15:51

Mais la subvention n'était-elle pas désormais globalisée et donc affectée par le CA ? Dés lors qu'est-ce qui empêche le dit CA d'affecter une partie de cette somme au A1 pour l'achat de supports pédagogiques ? N'est-ce pas là une illustration de l'autonomie des EPLE dans la gestion des crédits délégués ?

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
Revenir en haut Aller en bas
sainte barbe
****
****
sainte barbe


Nombre de messages : 2845
Date d'inscription : 22/03/2007

Subvention manuels scolaires Empty
MessageSujet: Re: Subvention manuels scolaires   Subvention manuels scolaires Icon_minitimeMar 30 Juin 2009 - 16:07

N@n@rd a écrit:
Mais la subvention n'était-elle pas désormais globalisée et donc affectée par le CA ? Dés lors qu'est-ce qui empêche le dit CA d'affecter une partie de cette somme au A1 pour l'achat de supports pédagogiques ? N'est-ce pas là une illustration de l'autonomie des EPLE dans la gestion des crédits délégués ?

A condition quand même que les dépenses envisagées correspondent à des crédits figurant sur le même BOP.
"actions pédagogiques diverses" "TICE", par exemple, quoique pas très adaptés à l'achat de CD Classe ...
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Subvention manuels scolaires Empty
MessageSujet: Re: Subvention manuels scolaires   Subvention manuels scolaires Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Subvention manuels scolaires
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» subvention manuels scolaires
» Subvention manuels scolaires
» RCBC -DBM-SUBVENTION MANUELS SCOLAIRES
» Manuels scolaires
» Chèque caution manuels scolaires manuels

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion matérielle-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: