- Chrystel a écrit:
- Dans le même genre, en 2008 a été passé un OR au ZR 1391 à tort.
L'OR aurait dû être passé au ZR 1312.
Faut-il faire un mandat pour l'annuler, et si oui à quel compte?
Sinon, est-ce que l'écriture manuelle Débit 1312 Crédit 1391 ne va pas bloquer le compte financier 2009?
Bonjour,
Je vous déconseille de procéder à la correction d'une erreur budgétaire par une écriture courante en compta géné. D'abord parce que
c'est mal, ensuite parce qu'on ne sait jamais comment va réagir GFC ...
Je préconise la solution suivante : pour annuler un OR d'un exercice antérieur en fonctionnement on émet un mandat au compte 6583. En investissement on doit mandater sur le compte qui a été utilisé par erreur.
Donc, dans votre cas, je soumettrais une DBM de type 38 au conseil d'administration :
Ligne émettrice au ZR/1312 (ligne qui aurait du être utilisée en N-1)
Ligne réceptrice au ZD/1391 (ligne utilisée par erreur en N-1)
Ensuite, quand la DBM est exécutoire, emission d'un mandat pour annulation d'OR sur exercice antérieur au ZD/1391, et émission d'un ordre de recettes "correctif" au ZR/1312.
Vous joignez bien sûr à tout ça un joli certificat administratif de l'ordonnateur, accompagné d'une copie des pièces N-1 qui font l'objet de la correction. Pensez aussi à la mise à jour éventuelle de la fiche et du logiciel d'inventaire comme il a été dit plus haut.
Il peut paraître surprenant d'utiliser un compte de classe 1 en dépenses, mais il faut savoir que les comptes de classe 1, 2 et 3 peuvent servir en dépenses ou en recettes selon les cas.