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Modérateur Nombre de messages : 10065 Date d'inscription : 05/04/2006

Sur le site de la DAF Rubrique "kiosque des académies" , la très intéressante

Lettre aux établissements n° 6 de l'académie de Reims Mai 2009 , (Format PDF; 500 Ko ; 32 pages)

A noter, entre autres informations , une actualité jurisprudentielle relative à
l'affichage des actes -opposabilité aux tiers -
les incidences du transfert des personnels TOS sur l'attribution des logements de fonctions

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Admin fondateur Nombre de messages : 17489 Date d'inscription : 26/03/2006

Il convient effectivement que tous les EPLE prennent des dispositions pour la communication des actes, y compris pour les tarifs du SAH votés par la CT.

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Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
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