La participation des familles pour un voyage a été votée le 1/07/08. Ce voyage devait avoir lieu en octobre 2008, mais a été annulé. Le prof voudrait le réorganiser au mois de juin de cet année (moins qu'un voyage, c'est une sortie d'un jour). Pensez-vous que l'acte soit toujours valide, étant donné que l'exercice budgétaire n'est plus le même ?

Par ici, l'acte mentionne entre autres la date du voyage ou de la sortie, en plus du budget et de la participation éventuelle des familles. Donc, dans un cas pareil, je repasse en conseil d'administration.

D'un autre côté, la programmation des voyages est faite pour l'année scolaire. Si l'acte du CA ne mentionnait que la participation des familles, il me semble juridiquement fondé de s'appuyer sur la décision antérieure.

Elle est pas belle, ma réponse de Normand ? Ça change du pt'et'ben qu'oui, pt'et'ben qu'non. Certes, le résultat est le même.

à mon avis, qui n'est pas humble d'ailleurs comme Newton aurait pu dire, non : le CA s'est déterminé par rapport à un projet de voyage précis, ce nouveau projet nécessite une nouvelle décision et tant pis pour le bricolage ! cela dit , une sortie de 1 journée qui concernerait une classe entière, normalement ne devrait pas comporter de participation des familles?

Eric a écrit:

à mon avis, qui n'est pas humble d'ailleurs comme Newton aurait pu dire, non : le CA s'est déterminé par rapport à un projet de voyage précis, ce nouveau projet nécessite une nouvelle décision et tant pis pour le bricolage ! cela dit , une sortie de 1 journée qui concernerait une classe entière, normalement ne devrait pas comporter de participation des familles?

pas mieux !

Eric a écrit:

à mon avis, qui n'est pas humble d'ailleurs comme Newton aurait pu dire, non : le CA s'est déterminé par rapport à un projet de voyage précis, ce nouveau projet nécessite une nouvelle décision et tant pis pour le bricolage ! cela dit , une sortie de 1 journée qui concernerait une classe entière, normalement ne devrait pas comporter de participation des familles?

Pourquoi? Si ce n'est pas une une sortie obligatoire, même si elle concerne une classe entière (de volontaires) et ne fait qu'une journée, il n'y a rien qui impose que sont coût ne soit qu'à la charge de l'établissement.

Pour moi, si le tarif n' a pas changé et que l'acte ne mentionnait pas la date du voyage , c'est OK pour encaisser les sous , mais normalement tu dois avoir en plus un budget prévisionnel indiquant les dates de séjour , les recettes et dépenses attendues qui lui n'est plus valable et donc à refaire passer au CA ....

D'ailleurs il ya un document pédagogique à remplir du côté du Proviseur/ profs qui doit / devrait te parvenir , indiquant le nombre d'élèves, section concernée , recettes/ dépenses envisagées .

Donc comme Eric si tu peux c'est mieux ...

Une sortie peut être facultative ou obligatoire , au CE d'en juger , si facultative : participation des élèves.

Un voyage est facultatif, partcipation des familles demandée

Eric a écrit:

...cela dit , une sortie de 1 journée qui concernerait une classe entière, normalement ne devrait pas comporter de participation des familles?

Et si la sortie dépasse les horaires scolaires : elle devient facultative et peut engendrer une participation des familles.
C'est le cas pour la sortie dont je parlais aujourd'hui dans un autre fil (quel niveau de DBM)
Horaires : 4H45 à 21H