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 Dons et legs

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vhalerie
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MessageSujet: Dons et legs   Dons et legs Icon_minitime1Lun 13 Avr 2009 - 9:06

L'année dernière on m'avait indiqué qu'il ne fallait pas inclure les dons et legs dans les résultats des recettes à présenter pour le compte financier, et cette année on me dit le contraire, qu'en est il réellement pour ceux qui pratiquent ?
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Hellboy
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MessageSujet: Re: Dons et legs   Dons et legs Icon_minitime1Lun 13 Avr 2009 - 9:27

salut

je pense que s'il s'agit d'un don pour un voyage, cela ne joue pas sur la variation de l'exercice puisque la recette du don est faite au chapitre N3 et comme ce chapitre est équilibré en dépenses et en recettes en fin d'année, cela n'a pas d'incidence.

en revanche, si c'est un don pour le lycée, la recette est faite au service général (ou un autre chapitre spécial avec réserves) et donc cela joue sur le résultat

bonne journée Smile
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MessageSujet: Re: Dons et legs   Dons et legs Icon_minitime1Lun 13 Avr 2009 - 10:39

J'ai pas vraiment compris la question. Que veut dire "inclure dans les résultats des recettes à présenter" ?

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Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
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vhalerie
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MessageSujet: Re: Dons et legs   Dons et legs Icon_minitime1Lun 13 Avr 2009 - 12:52

N@n@rd a écrit:
J'ai pas vraiment compris la question. Que veut dire "inclure dans les résultats des recettes à présenter" ?
le précédent post a bien traduit la question : les dons et legs contribuent-ils à la variation du résultat pour le compte financier ?... car je ne suis pas encore très expériementée dans la pratique donc ma formulation est touijours hasardeuse.
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Bozinchu
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Bozinchu


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MessageSujet: Re: Dons et legs   Dons et legs Icon_minitime1Lun 13 Avr 2009 - 13:12

vhalerie a écrit:
le précédent post a bien traduit la question : les dons et legs contribuent-ils à la variation du résultat pour le compte financier ?...
comme dit précédemment si les recettes sont faites sur un chapitre sans reserves (du type N3) non
si c'est du SG ou un chapitre avec reserves (de type J1) oui les recettes provenant de dons et legs peuvent avoir une incidence sur le résultat final

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MessageSujet: Re: Dons et legs   Dons et legs Icon_minitime1Lun 13 Avr 2009 - 13:22

Plus simplement, si le don donne lieu à un OR, il sera pris en compte dans le résultat du cofi. Aprés qu'il serve à équilibrer un SS sans réserve ou pas n'est qu'accessoire.

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vhalerie
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MessageSujet: Re: Dons et legs   Dons et legs Icon_minitime1Lun 13 Avr 2009 - 13:59

N@n@rd a écrit:
Plus simplement, si le don donne lieu à un OR, il sera pris en compte dans le résultat du cofi. Aprés qu'il serve à équilibrer un SS sans réserve ou pas n'est qu'accessoire.
J'ai fait des OR pour ce qui les concerne + vote au CA pour l'acceptation par l'établissement
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MessageSujet: Re: Dons et legs   Dons et legs Icon_minitime1Jeu 4 Fév 2016 - 12:56

Bonjour,

Quel compte utiliser en OR dans le cadre d'un don du FSE pour le FSC (aides voyages) 7466 ou 7468 ???

Merci
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coffeeman
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coffeeman


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MessageSujet: Re: Dons et legs   Dons et legs Icon_minitime1Jeu 4 Fév 2016 - 12:59

le 8 du 746.
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MessageSujet: Re: Dons et legs   Dons et legs Icon_minitime1Jeu 4 Fév 2016 - 13:47

merci
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MessageSujet: Re: Dons et legs   Dons et legs Icon_minitime1

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