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Message  lili le Jeu 4 Déc 2008 - 20:10

Le directeur de segpa souhaite rembourser les frais kilométriques de ses profs lorsqu'ils visitent leurs élèves en stage.
Quel barême, quel taux aplliquez-vous en fonction de la puissance fiscale de leur véhicule ?

lili
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Message  Invité le Jeu 4 Déc 2008 - 20:18

a priori:

http://pagesperso-orange.fr/gestionnaires03/page107.html

Very Happy

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Message  Fondateur le Jeu 4 Déc 2008 - 21:28

lili a écrit:Le directeur de segpa souhaite rembourser les frais kilométriques de ses profs lorsqu'ils visitent leurs élèves en stage.
Quel barême, quel taux aplliquez-vous en fonction de la puissance fiscale de leur véhicule ?
Le directeur de SEGPA souhaite, mais c'est l'ordonnateur qui décide. Un conseil lisez bien attentivement la page indiquée par FARPI.

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