Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !

accident du travail et précium doloris

Aller en bas

accident du travail et précium doloris Empty accident du travail et précium doloris

Message  coffeeman le Mer 24 Sep 2008 - 13:11

Bonjour à vous,

J'ai vu il y a quelques temps, mais impossible de retrouver le post qui aborde le sujet, la possibilité pour les agents de bénéficier d'un dédomagement au titre du précium doloris suite à un accident du travail.

J'ai le cas chez moi d'un agent qui a eu le doigt sectionné par une machine et je cherche donc à connaitre les formalités pour exercer une telle demande.

Merci à tous.
coffeeman
coffeeman
******
******

Nombre de messages : 4676
Age : 48
Localisation : Derrière les barreaux...
Date d'inscription : 18/05/2006

http://www.espaceple.org

Revenir en haut Aller en bas

accident du travail et précium doloris Empty Re: accident du travail et précium doloris

Message  coffeeman le Jeu 25 Sep 2008 - 8:04

Punaise, ça motive pas les troupes!!!
coffeeman
coffeeman
******
******

Nombre de messages : 4676
Age : 48
Localisation : Derrière les barreaux...
Date d'inscription : 18/05/2006

http://www.espaceple.org

Revenir en haut Aller en bas

accident du travail et précium doloris Empty Re: accident du travail et précium doloris

Message  Vieil intendant le Jeu 25 Sep 2008 - 8:24

Dans la plupart des cas "le prix de la douleur" est donné par les tribunaux qui l'inclus dans les dommages-intérêts. Dans le cas d'un AT le plus simple est de demander au service juridique dont dépend l'agent puisque je suppose que la demande est amiable.
Vieil intendant
Vieil intendant
*******
*******

Nombre de messages : 7578
Localisation : Olympe
Date d'inscription : 29/03/2006

Revenir en haut Aller en bas

accident du travail et précium doloris Empty Re: accident du travail et précium doloris

Message  coffeeman le Jeu 25 Sep 2008 - 8:29

Merci VI pou ta réponse. J'avais de toute manière l'intention de prendre l'attache du Rectorat mais je voulais avoir des billes avant de téléphoner.

En ce qui concerne le précium doloris, il me semble que le passage en tribunal se fait dan sle cas où il n'y a pas d'accord sur le montant de l'indemnisation.

J'ai eu un accident de voiture il y a quelques années, et j'avais touché une telle indemnisation, automatiquement après avoir rendu visite à un médecin conseil de l'assurance adverse.

La bise de coffeelady!
coffeeman
coffeeman
******
******

Nombre de messages : 4676
Age : 48
Localisation : Derrière les barreaux...
Date d'inscription : 18/05/2006

http://www.espaceple.org

Revenir en haut Aller en bas

accident du travail et précium doloris Empty Re: accident du travail et précium doloris

Message  coffeeman le Ven 26 Sep 2008 - 8:29

Ouinnnnnnnnnn

Alors personne pour me renseigner?

aa6

Caliméro
coffeeman
coffeeman
******
******

Nombre de messages : 4676
Age : 48
Localisation : Derrière les barreaux...
Date d'inscription : 18/05/2006

http://www.espaceple.org

Revenir en haut Aller en bas

accident du travail et précium doloris Empty Re: accident du travail et précium doloris

Message  bip² le Ven 26 Sep 2008 - 9:09

peut-être ça :
http://www.fnvictimesdelaroute.asso.fr/calcul_prejudices.htm
mais ça n'est qu'indicatif et à la base pour les accident de la route. essaie peut-être de contacter une association de victimes d'at
bip²
bip²
***
***

Nombre de messages : 1366
Age : 46
Date d'inscription : 22/03/2007

Revenir en haut Aller en bas

accident du travail et précium doloris Empty Re: accident du travail et précium doloris

Message  coffeeman le Ven 26 Sep 2008 - 10:36

merci bipbip, j'ai aussi relevé ma faute, il s'agit de pretium doloris et non de precium doloris.

Je note que Barbule n'a pas relevé!
coffeeman
coffeeman
******
******

Nombre de messages : 4676
Age : 48
Localisation : Derrière les barreaux...
Date d'inscription : 18/05/2006

http://www.espaceple.org

Revenir en haut Aller en bas

accident du travail et précium doloris Empty Re: accident du travail et précium doloris

Message  coffeeman le Lun 29 Sep 2008 - 15:13

abc

Dernière fois...
coffeeman
coffeeman
******
******

Nombre de messages : 4676
Age : 48
Localisation : Derrière les barreaux...
Date d'inscription : 18/05/2006

http://www.espaceple.org

Revenir en haut Aller en bas

accident du travail et précium doloris Empty Re: accident du travail et précium doloris

Message  Patou le Lun 29 Sep 2008 - 15:16

coffeeman a écrit:abc

Dernière fois...
j'espère que ce ne sera pas ton dernier mot Laughing
Patou
Patou
*******
*******

Nombre de messages : 6166
Age : 113
Localisation : Ailleurs qu'ici
Date d'inscription : 30/03/2006

Revenir en haut Aller en bas

accident du travail et précium doloris Empty Re: accident du travail et précium doloris

Message  coffeeman le Lun 29 Sep 2008 - 15:18

b9
coffeeman
coffeeman
******
******

Nombre de messages : 4676
Age : 48
Localisation : Derrière les barreaux...
Date d'inscription : 18/05/2006

http://www.espaceple.org

Revenir en haut Aller en bas

accident du travail et précium doloris Empty Re: accident du travail et précium doloris

Message  Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum