Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !

CA : ordre du jour et questions diverses

Aller en bas

CA : ordre du jour et questions diverses Empty CA : ordre du jour et questions diverses

Message  zen-attitude le Dim 29 Juin 2008 - 22:23

Bonsoir,
Plusieurs questions diverses reviennent régulièrement au CA : la reconduction d'un appariement que le CE ne souhaite pas reconduire, l'achat d'une voiture....
Tant que le CE n'aura pas décidé d'inscrire ces questions à l'ordre du jour, elles ne seront pas traitées ? Et que peuvent faire les membres du CA demandeurs sinon perdre du temps à discuter pour rien et inscrire inlassablement ces questions diverses à chaque CA ? roule b12
zen-attitude
zen-attitude
***
***

Nombre de messages : 1075
Localisation : à mille lieues d'ici : en pleine méditation !
Date d'inscription : 27/09/2007

Revenir en haut Aller en bas

CA : ordre du jour et questions diverses Empty Re: CA : ordre du jour et questions diverses

Message  Pacolutece le Dim 29 Juin 2008 - 22:32

Refuser de voter l'ordre du jour? Question
Pacolutece
Pacolutece
*
*

Nombre de messages : 273
Date d'inscription : 10/11/2006

Revenir en haut Aller en bas

CA : ordre du jour et questions diverses Empty Re: CA : ordre du jour et questions diverses

Message  zen-attitude le Dim 29 Juin 2008 - 22:58

Pacolutece a écrit:Refuser de voter l'ordre du jour? Question
Je n'ai pas dû être claire Embarassed
Tout ce qui est à l'ordre du jour est bien sûr voté, mais certains membres du CA souhaiteraient que le CE inscrivent certains sujets à l'ordre du jour du CA suivant. Ce qu'il ne fait pas puisqu'il ne souhaite pas les traiter, comme par exemple l'achat d'une voiture.
Pour ce qui est des voyages, le CE ne souhaite pas reconduire un des appariements. Peut-il en décider lui-même ?
zen-attitude
zen-attitude
***
***

Nombre de messages : 1075
Localisation : à mille lieues d'ici : en pleine méditation !
Date d'inscription : 27/09/2007

Revenir en haut Aller en bas

CA : ordre du jour et questions diverses Empty Re: CA : ordre du jour et questions diverses

Message  Bozinchu le Dim 29 Juin 2008 - 23:26

bien sur que l'ordre du jour est voté et traité...
mais justement ce que te conseillait le collègue c'est de refuser de voter l'ordre du jour puisqu'il ne correspondait pas à l'attente des membres (ou d'une partie tout du moins ) du CA
Bozinchu
Bozinchu
Veille JO
Veille JO

Nombre de messages : 18359
Age : 50
Localisation : Bastia
Date d'inscription : 23/11/2006

Revenir en haut Aller en bas

CA : ordre du jour et questions diverses Empty Re: CA : ordre du jour et questions diverses

Message  zen-attitude le Lun 30 Juin 2008 - 7:14

OK, c'est plus clair ce matin, il était temps que j'aille zzzz
zen-attitude
zen-attitude
***
***

Nombre de messages : 1075
Localisation : à mille lieues d'ici : en pleine méditation !
Date d'inscription : 27/09/2007

Revenir en haut Aller en bas

CA : ordre du jour et questions diverses Empty Re: CA : ordre du jour et questions diverses

Message  Invité le Lun 30 Juin 2008 - 9:12

Sinon il y a le conseil d'administration extraordinaire (article L 421-25 du code de l'éducation) :

Le conseil d'administration se réunit en séance ordinaire à l'initiative du chef d'établissement au moins trois fois par an. Il est, en outre, réuni en séance extraordinaire à la demande de l'autorité académique, de la collectivité territoriale de rattachement, du chef d'établissement ou de la moitié au moins de ses membres sur un ordre du jour déterminé. Une séance est consacrée à l'examen du budget, dans le délai de trente jours suivant la notification de la participation de la collectivité territoriale de rattachement.

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

CA : ordre du jour et questions diverses Empty Re: CA : ordre du jour et questions diverses

Message  fran6h le Jeu 25 Sep 2008 - 17:31

Même sans attendre un CA extraordinaire, les administrateurs peuvent demander à inscrire à l'ordre du jour un point particulier. Demande à formuler au président du conseil d'administration.
Ensuite le président (ici le CE ?) devrait demander au conseil s'il est d'accord pour que ce point soit ajouté à l'ordre du jour et si oui il est traité.
Si la demande nécessite un traitement admninistratif plus approfondi, le président (le CE toujours ?) renvoi le traitement de la question au prochain CA.

Le probblème ici c'est que le président du CA est également le chef d'établissement.
Dans les EPLE qui ont opté pour une présidence extérieure, ça se passe comment ?
fran6h
fran6h
*
*

Nombre de messages : 138
Date d'inscription : 22/05/2007

Revenir en haut Aller en bas

CA : ordre du jour et questions diverses Empty Re: CA : ordre du jour et questions diverses

Message  Hippos le Ven 26 Sep 2008 - 13:20

fran6h a écrit:Dans les EPLE qui ont opté pour une présidence extérieure, ça se passe comment ?
Sans rire, il y en a qui ont osé expérimenter ?

_________________
Hippos

Il faudrait essayer d'être heureux, ne serait-ce que pour donner l'exemple. (Jacques Prévert)
Les règles de modération sur le forum.
C'est le propre et la richesse d'un forum que de partager les vécus et conseils qui peuvent parfois diverger, il ne faut pas s'emballer pour cela. Participez dans le respect de l'autre, dépersonnalisez et dépassionnez vos interventions, vous aurez alors à apporter aux autres. ©Alomero
.
Hippos
Hippos
Admin
Admin

Nombre de messages : 3853
Localisation : Un peu plus à l'ouest, je vous prie.
Date d'inscription : 03/05/2006

Revenir en haut Aller en bas

CA : ordre du jour et questions diverses Empty Re: CA : ordre du jour et questions diverses

Message  Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum