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 Registre des déchets sortants

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Mad Max
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MessageSujet: Registre des déchets sortants   Registre des déchets sortants Icon_minitimeLun 1 Oct 2012 - 16:41

Bonsoir,

Je viens de recevoir une pub pour un registre des déchets sortants qui serait obligatoire dans les EPLE depuis aujourd’hui. En avez-vous entendu parler ?
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MessageSujet: Re: Registre des déchets sortants   Registre des déchets sortants Icon_minitimeLun 1 Oct 2012 - 16:47

oui, c'est pour les départs de profs... Registre des déchets sortants 85475
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MessageSujet: Re: Registre des déchets sortants   Registre des déchets sortants Icon_minitimeLun 1 Oct 2012 - 16:52

ça ne me semble concerner que les entreprises, pas les EPLE
la seule trace de déchets que je garde concerne l'enlèvement et la destruction des produits chimiques des labos de science...
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MessageSujet: Re: Registre des déchets sortants   Registre des déchets sortants Icon_minitimeLun 1 Oct 2012 - 16:59

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025454959

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MessageSujet: Re: Registre des déchets sortants   Registre des déchets sortants Icon_minitimeLun 1 Oct 2012 - 17:54

Oui, on dirait bien que l'article 2 nous soit applicable....
(Boss, tu prêtes ton vavatar ???)

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MessageSujet: Re: Registre des déchets sortants   Registre des déchets sortants Icon_minitimeLun 1 Oct 2012 - 18:29

A l'article 2 je préfère l'article 10 :
"Les personnes ayant recours au service public de gestion des déchets défini aux articles L. 2224-13 et L. 2224-14 du code général des collectivités territoriales sont exonérés de l'obligation de tenir le registre visé à l'article 2 du présent arrêté pour les déchets collectés par le service public de gestion des déchets. "

Donc, comme dédé56, je garde une trace pour ce qui est enlevé par une société spécialisée (huiles alimentaires, produits de labo, etc.). Je veux bien compiler tout ça dans un belle chemise sur laquelle j'aurai calligraphié les mots "REGISTRE DES DECHETS SORTANTS", mais ce sera tout pour l'instant.
Va falloir arrêter avec les registres obligatoires, nom de nom !

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MessageSujet: Re: Registre des déchets sortants   Registre des déchets sortants Icon_minitimeLun 1 Oct 2012 - 18:39

Bah, ça serait rigolo de recenser les rouleaux de papier Q non bio dégradables Registre des déchets sortants Ouaou8
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MessageSujet: Re: Registre des déchets sortants   Registre des déchets sortants Icon_minitimeLun 1 Oct 2012 - 19:53

Pimpignole a écrit:
Bah, ça serait rigolo de recenser les rouleaux de papier Q non bio dégradables Registre des déchets sortants Ouaou8

dix r1
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Mad Max
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MessageSujet: Re: Registre des déchets sortants   Registre des déchets sortants Icon_minitimeLun 1 Oct 2012 - 21:38

Pimpignole a écrit:
Bah, ça serait rigolo de recenser les rouleaux de papier Q non bio dégradables Registre des déchets sortants Ouaou8
la décence m'interdit de parler d'éléments moins biodégradables.... plus féminins... si vous voyez ce que je veux dire..... Embarassed Embarassed

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MessageSujet: Re: Registre des déchets sortants   Registre des déchets sortants Icon_minitimeLun 1 Oct 2012 - 21:40

M² quand même !!! pasok

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MessageSujet: Re: Registre des déchets sortants   Registre des déchets sortants Icon_minitimeLun 1 Oct 2012 - 23:24

Winnie a écrit:
A l'article 2 je préfère l'article 10 :
"Les personnes ayant recours au service public de gestion des déchets défini aux articles L. 2224-13 et L. 2224-14 du code général des collectivités territoriales sont exonérés de l'obligation de tenir le registre visé à l'article 2 du présent arrêté pour les déchets collectés par le service public de gestion des déchets. "

Donc, comme dédé56, je garde une trace pour ce qui est enlevé par une société spécialisée (huiles alimentaires, produits de labo, etc.). Je veux bien compiler tout ça dans un belle chemise sur laquelle j'aurai calligraphié les mots "REGISTRE DES DECHETS SORTANTS", mais ce sera tout pour l'instant.
Va falloir arrêter avec les registres obligatoires, nom de nom !


je ferai idem en prenant soin de garder le flyer.. Sleep
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MessageSujet: Re: Registre des déchets sortants   Registre des déchets sortants Icon_minitimeLun 1 Oct 2012 - 23:52

Comme Winnie, j'ai surtout aimé l'article 10. Nos EPLE produisent de déchets ménagers pouvant être enlevés par les services publics, et ça devrait suffire. Pour l'enlèvement du reste, à savoir des bidons du labo, voire deux-trois trucs un peu pointus venus d'une section d'enseignement pro, on a des contrats qui s'adapteront facilement à ces nouvelles obligations.

Sinon l'IZ vous proposait déjà un bout de travail : http://intendancezone.net/spip.php?article462

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Parce que l'intendance, c'est la zone.
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