Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -24%
PC Portable Gaming 15.6″ Medion Erazer Deputy ...
Voir le deal
759.99 €

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 Etat exécutoire

Aller en bas 
+8
Eric
gc1
tobias
Winnie
Fondateur
Stoïk
barbule
AngelinaAA
12 participants
Aller à la page : 1, 2  Suivant
AuteurMessage
AngelinaAA
**
**
AngelinaAA


Nombre de messages : 503
Localisation : Pas très loin de chez N@n@rd
Date d'inscription : 15/02/2008

Etat exécutoire Empty
MessageSujet: Etat exécutoire   Etat exécutoire Icon_minitimeJeu 29 Mai 2008 - 15:15

Sur un etat exécutoire, pour un ER, faut-il inscrire l'adresse de l'agent comptable à l'agence comptable ou à l'ER?
Revenir en haut Aller en bas
barbule
Modérateur
Modérateur
barbule


Nombre de messages : 10065
Date d'inscription : 05/04/2006

Etat exécutoire Empty
MessageSujet: Re: Etat exécutoire   Etat exécutoire Icon_minitimeJeu 29 Mai 2008 - 15:28

Moi, j'indique les références de l'ER + l'adresse de l'agence comptable, tout simplement parce que je souhaite que les réponses des huissiers arrivent chez moi .J'en adresse ensuite une copie aux collègues gestionnaires des ER .


Dernière édition par barbule le Ven 30 Mai 2008 - 6:37, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Stoïk
******
******
Stoïk


Nombre de messages : 4229
Date d'inscription : 07/06/2007

Etat exécutoire Empty
MessageSujet: Etat exécutoire   Etat exécutoire Icon_minitimeJeu 29 Mai 2008 - 15:30

La réponse est là, avec plein d'autres choses intéressantes :

http://pagesperso-orange.fr/gestionnaires03/page27.html

Wink
Revenir en haut Aller en bas
Fondateur
Admin fondateur
Admin fondateur
Fondateur


Nombre de messages : 17486
Date d'inscription : 26/03/2006

Etat exécutoire Empty
MessageSujet: Re: Etat exécutoire   Etat exécutoire Icon_minitimeJeu 29 Mai 2008 - 19:11

AA a écrit:
Sur un etat exécutoire, pour un ER, faut-il inscrire l'adresse de l'agent comptable à l'agence comptable ou à l'ER?
Agent comptable et toutes références de létablissement support.

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
Revenir en haut Aller en bas
AngelinaAA
**
**
AngelinaAA


Nombre de messages : 503
Localisation : Pas très loin de chez N@n@rd
Date d'inscription : 15/02/2008

Etat exécutoire Empty
MessageSujet: Re: Etat exécutoire   Etat exécutoire Icon_minitimeVen 30 Mai 2008 - 15:09

Shocked

En consultant la banque documentaire je me rends compte qu'un état est exécutoire "selon les dispositions de l'article 46 alinea 2 du décret n°85924 du 30 août 1985 et de la loi de finances n°92 1476 du 31 décembre 1992"

Ici : exécutoire conformément aux dispositions de l'art.2 du décret n°53-1092 du 5 novembre 1953

C'est pour compléter la collection de boulettes comptables du jour qui énervent N@n@rd (l'est tout chafouin depuis 1 heure!!)
Revenir en haut Aller en bas
Fondateur
Admin fondateur
Admin fondateur
Fondateur


Nombre de messages : 17486
Date d'inscription : 26/03/2006

Etat exécutoire Empty
MessageSujet: Re: Etat exécutoire   Etat exécutoire Icon_minitimeVen 30 Mai 2008 - 15:17

AA a écrit:
Shocked

En consultant la banque documentaire je me rends compte qu'un état est exécutoire "selon les dispositions de l'article 46 alinea 2 du décret n°85924 du 30 août 1985 et de la loi de finances n°92 1476 du 31 décembre 1992"

Ici : exécutoire conformément aux dispositions de l'art.2 du décret n°53-1092 du 5 novembre 1953

C'est pour compléter la collection de boulettes comptables du jour qui énervent N@n@rd (l'est tout chafouin depuis 1 heure!!)

En fait c'est tout l'article sur les OR qui est à revoir. Dans le prochain numéro d'"Objectif Etablissement" vous aurez un article à ce sujet fait avec un collègue emmérite.
En attendant, la bonne formule pour rentre exécutoire un titre de recette est :

« Titre exécutoire en application de l’article L252A du livre des procédures fiscales pris, émis et rendu exécutoire conformément aux dispositions de l'article R421-68 du code de l'Education »

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Etat exécutoire Empty
MessageSujet: Re: Etat exécutoire   Etat exécutoire Icon_minitimeVen 30 Mai 2008 - 16:43

N@n@rd a écrit:

« Titre exécutoire en application de l’article L252A du livre des procédures fiscales pris, émis et rendu exécutoire conformément aux dispositions de l'article R421-68 du code de l'Education »

Si je ne m'abuse, cette mention est déjà présente sur les mémoires édités par GFC en compta budgétaire et tous les documents de relance en compta géné.
Revenir en haut Aller en bas
AngelinaAA
**
**
AngelinaAA


Nombre de messages : 503
Localisation : Pas très loin de chez N@n@rd
Date d'inscription : 15/02/2008

Etat exécutoire Empty
MessageSujet: Re: Etat exécutoire   Etat exécutoire Icon_minitimeVen 30 Mai 2008 - 16:49

C'est pas écrit sur les relances amiables qui sortent de GFC chez moi... Suspect

jocolor
Revenir en haut Aller en bas
Winnie
Admin
Admin
Winnie


Nombre de messages : 13574
Age : 97
Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix
Date d'inscription : 11/03/2008

Etat exécutoire Empty
MessageSujet: Re: Etat exécutoire   Etat exécutoire Icon_minitimeLun 2 Juin 2008 - 11:42

AA a écrit:
C'est pas écrit sur les relances amiables qui sortent de GFC chez moi... Suspect

jocolor

Pas grave. Cela doit figurer sur la facture et non sur les relances ou les avis avant poursuites.
Revenir en haut Aller en bas
Fondateur
Admin fondateur
Admin fondateur
Fondateur


Nombre de messages : 17486
Date d'inscription : 26/03/2006

Etat exécutoire Empty
MessageSujet: Re: Etat exécutoire   Etat exécutoire Icon_minitimeLun 2 Juin 2008 - 11:56

Winnie the Pooh a écrit:
AA a écrit:
C'est pas écrit sur les relances amiables qui sortent de GFC chez moi... Suspect

jocolor

Pas grave. Cela doit figurer sur la facture et non sur les relances ou les avis avant poursuites.
Plus exactement, cela doit figurer sur le document envoyé au débiteur et à l'agent comptable à l'appui de l'OR.

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
Revenir en haut Aller en bas
tobias
***
***
tobias


Nombre de messages : 1639
Localisation : jamais très loin de ma niche...
Date d'inscription : 19/09/2006

Etat exécutoire Empty
MessageSujet: Re: Etat exécutoire   Etat exécutoire Icon_minitimeMar 30 Sep 2008 - 11:49

N@n@rd a écrit:
.... la bonne formule pour rentre exécutoire un titre de recette est :

« Titre exécutoire en application de l’article L252A du livre des procédures fiscales pris, émis et rendu exécutoire conformément aux dispositions de l'article R421-68 du code de l'Education »

On peut donc indiquer cette formule sur les titres envoyés à l'huissier pour les créances de DP Question


C'était aussi pour dire que l'état de la banque docu, ben il est plus à jour Embarassed
Revenir en haut Aller en bas
Fondateur
Admin fondateur
Admin fondateur
Fondateur


Nombre de messages : 17486
Date d'inscription : 26/03/2006

Etat exécutoire Empty
MessageSujet: Re: Etat exécutoire   Etat exécutoire Icon_minitimeMar 30 Sep 2008 - 11:54

[quote="tobias"]
N@n@rd a écrit:
....


C'était aussi pour dire que l'état de la banque docu, ben il est plus à jour
Exact, je vais rectifier .

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
Revenir en haut Aller en bas
tobias
***
***
tobias


Nombre de messages : 1639
Localisation : jamais très loin de ma niche...
Date d'inscription : 19/09/2006

Etat exécutoire Empty
MessageSujet: Re: Etat exécutoire   Etat exécutoire Icon_minitimeMar 30 Sep 2008 - 11:56

Merci N@n@rd Very Happy

En attendant, la formule ci dessus citée peut être utilisée pour les états exécutoires liés aux créances dp , tu confirmes ?

T'aurais pas un joli état made in 03 Embarassed
Revenir en haut Aller en bas
Fondateur
Admin fondateur
Admin fondateur
Fondateur


Nombre de messages : 17486
Date d'inscription : 26/03/2006

Etat exécutoire Empty
MessageSujet: Re: Etat exécutoire   Etat exécutoire Icon_minitimeMar 30 Sep 2008 - 16:30

http://pagesperso-orange.fr/gestionnaires03/Facture-OR_TitreExec_2008.xls

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
Revenir en haut Aller en bas
tobias
***
***
tobias


Nombre de messages : 1639
Localisation : jamais très loin de ma niche...
Date d'inscription : 19/09/2006

Etat exécutoire Empty
MessageSujet: Re: Etat exécutoire   Etat exécutoire Icon_minitimeMar 30 Sep 2008 - 16:49

N@n@rd a écrit:
http://pagesperso-orange.fr/gestionnaires03/Facture-OR_TitreExec_2008.xls

Merci N@n@rd Very Happy Celui-là je l'avais , et il est déjà en circulation ici et dans les ER.

Mais c'est un modèle d'état à envoyer à l'huissier pour les frais de DP que je cherche.

Tu me diras, c'est pareil Suspect

Et moi je fatigue Embarassed
Revenir en haut Aller en bas
Fondateur
Admin fondateur
Admin fondateur
Fondateur


Nombre de messages : 17486
Date d'inscription : 26/03/2006

Etat exécutoire Empty
MessageSujet: Re: Etat exécutoire   Etat exécutoire Icon_minitimeMar 30 Sep 2008 - 16:59

tobias a écrit:
N@n@rd a écrit:
http://pagesperso-orange.fr/gestionnaires03/Facture-OR_TitreExec_2008.xls

Merci N@n@rd Very Happy Celui-là je l'avais , et il est déjà en circulation ici et dans les ER.
Mais c'est un modèle d'état à envoyer à l'huissier pour les frais de DP que je cherche.
Tu me diras, c'est pareil Suspect

Ben oui. Une créance est une créance... SAH, voyage, OC, dégradations... les mentions légales sont les mêmes. Ce document envoyé en recommandé me sert aussi pour les créances de DP ou internat +frais LR. Trois originaux : un débiteur, un huissier, un comptable. Pour l'huissier j'envoie ce document avec une lettre comportant des renseignements sur le débiteur et les mesures à mettre en oeuvre.

L'avantage de ce document unique est "qu'il sert à tout" : facture, OR, état exécutoire.

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.


Dernière édition par N@n@rd le Mar 30 Sep 2008 - 17:19, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
tobias
***
***
tobias


Nombre de messages : 1639
Localisation : jamais très loin de ma niche...
Date d'inscription : 19/09/2006

Etat exécutoire Empty
MessageSujet: Re: Etat exécutoire   Etat exécutoire Icon_minitimeMar 30 Sep 2008 - 17:14

Oui, merci, c'est clair .

Une créance est une créance, ben oui , suis-je bête Embarassed
Comme dit l'autre, ça va sans dire, mais c'est encore mieux en le disant Wink
Ton document est parfait coucou
Revenir en haut Aller en bas
Fondateur
Admin fondateur
Admin fondateur
Fondateur


Nombre de messages : 17486
Date d'inscription : 26/03/2006

Etat exécutoire Empty
MessageSujet: Re: Etat exécutoire   Etat exécutoire Icon_minitimeMer 1 Oct 2008 - 8:25

J-M a écrit:
N@n@rd a écrit:

« Titre exécutoire en application de l’article L252A du livre des procédures fiscales pris, émis et rendu exécutoire conformément aux dispositions de l'article R421-68 du code de l'Education »

Si je ne m'abuse, cette mention est déjà présente sur les mémoires édités par GFC en compta budgétaire et tous les documents de relance en compta géné.

Cette mention ne figure pas sur les mémoires qui sortent de GFC, elle figure seulement (non actualisée) sur le bordereau des ordres de recette.

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
Revenir en haut Aller en bas
gc1
*
*



Nombre de messages : 196
Age : 39
Date d'inscription : 31/05/2006

Etat exécutoire Empty
MessageSujet: Re: Etat exécutoire   Etat exécutoire Icon_minitimeJeu 12 Mar 2009 - 12:06

quel délai laissez vous aux familles entre l'envoi des états exécutoires et le dépot des dossiers aux huissiers ? Y a-t-il un délai légal ?
Revenir en haut Aller en bas
Eric
Admin
Admin
Eric


Nombre de messages : 3757
Localisation : English channel
Date d'inscription : 02/05/2006

Etat exécutoire Empty
MessageSujet: Re: Etat exécutoire   Etat exécutoire Icon_minitimeJeu 12 Mar 2009 - 12:34

voir instruct codificatrice 05-050-m0 : "le comptable devra respecter un délai de 20 jours entre l'envoi de la lettre de rappel et l'engagement de poursuites"
Revenir en haut Aller en bas
Vieil intendant
*******
*******
Vieil intendant


Nombre de messages : 7600
Localisation : Olympe
Date d'inscription : 29/03/2006

Etat exécutoire Empty
MessageSujet: Re: Etat exécutoire   Etat exécutoire Icon_minitimeJeu 12 Mar 2009 - 12:51

Eric a écrit:
voir instruct codificatrice 05-050-m0 : "le comptable devra respecter un délai de 20 jours entre l'envoi de la lettre de rappel et l'engagement de poursuites"
10 jours.
Revenir en haut Aller en bas
Eric
Admin
Admin
Eric


Nombre de messages : 3757
Localisation : English channel
Date d'inscription : 02/05/2006

Etat exécutoire Empty
MessageSujet: Re: Etat exécutoire   Etat exécutoire Icon_minitimeJeu 12 Mar 2009 - 13:03

art L258 du livre des procédures fiscales " si la lettre de rappel n'a pas été suivie de paiement, le comptable compétent (??) peut, à l'expiration d'un délai de 20 jours, engager des poursuites"
Revenir en haut Aller en bas
@49
.
.
@49


Nombre de messages : 31
Date d'inscription : 28/04/2009

Etat exécutoire Empty
MessageSujet: er   Etat exécutoire Icon_minitimeVen 23 Avr 2010 - 19:28

Qui rédige les états exécutoires pour les ER? Les ER ou les services de l'AC?
Revenir en haut Aller en bas
Fondateur
Admin fondateur
Admin fondateur
Fondateur


Nombre de messages : 17486
Date d'inscription : 26/03/2006

Etat exécutoire Empty
MessageSujet: Re: Etat exécutoire   Etat exécutoire Icon_minitimeVen 23 Avr 2010 - 19:36

@49 a écrit:
Qui rédige les états exécutoires pour les ER? Les ER ou les services de l'AC?
Normalement l'ordre de recette est un titre exécutoire qui peut se suffire à lui-même. Aprés les rappels et le contentieux sont du ressort du comptable.

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
Revenir en haut Aller en bas
sempre-endavant
.
.
sempre-endavant


Nombre de messages : 22
Localisation : Lutèce
Date d'inscription : 22/04/2010

Etat exécutoire Empty
MessageSujet: lpf   Etat exécutoire Icon_minitimeVen 23 Avr 2010 - 19:42

L'article L252A du livre des procédures fiscales dispose : "Constituent des titres exécutoires les arrêtés, états, rôles, avis de mise en recouvrement, titres de perception ou de recettes que l'Etat, les collectivités territoriales ou les établissements publics dotés d'un comptable public délivrent pour le recouvrement des recettes de toute nature qu'ils sont habilités à recevoir." Donc tout à fait d'accord avec Nanard.
Il semble que certains huissiers de justice continuent à exiger un "acte exécutoire" spécifique. Leur rappeler qu'il existe un article du LPF de niveau L qui rend leurs demandes caduques.
Revenir en haut Aller en bas
Fondateur
Admin fondateur
Admin fondateur
Fondateur


Nombre de messages : 17486
Date d'inscription : 26/03/2006

Etat exécutoire Empty
MessageSujet: Re: Etat exécutoire   Etat exécutoire Icon_minitimeVen 23 Avr 2010 - 19:46

Etat exécutoire Suspect C'est quoi cet avatar ?

Etat exécutoire 4630-50
J'en ai viré pour moins que ça !!! Etat exécutoire Grrrr27

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
Revenir en haut Aller en bas
sempre-endavant
.
.
sempre-endavant


Nombre de messages : 22
Localisation : Lutèce
Date d'inscription : 22/04/2010

Etat exécutoire Empty
MessageSujet: Usap   Etat exécutoire Icon_minitimeVen 23 Avr 2010 - 19:49

C'est du rugby
Revenir en haut Aller en bas
Fondateur
Admin fondateur
Admin fondateur
Fondateur


Nombre de messages : 17486
Date d'inscription : 26/03/2006

Etat exécutoire Empty
MessageSujet: Re: Etat exécutoire   Etat exécutoire Icon_minitimeVen 23 Avr 2010 - 19:53

Non, ça

Etat exécutoire Logo_asm

c'est du rugby !!!

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Etat exécutoire Empty
MessageSujet: Re: Etat exécutoire   Etat exécutoire Icon_minitimeVen 23 Avr 2010 - 20:39

A propos de rugby, il me revient en tête cette histoire entendue peu avant la coupe du monde de 2007 chez un gynécologue :

Le médecin s'aperçoit que sa patiente nue a, sur la cuisse gauche, un portrait de Michalak tatoué ; sur la cuisse droite, pareil, un tatouage représentant Jean-Pierre Rives.

Le médecin à la patiente : "Puis-je, pour porter bonheur à l'équipe nationale, poser un baiser sur Michalak ?" Et le docteur de s'exécuter.

De nouveau le médecin : "Pour assurer la victoire de l'équipe de France, puis-je embrasser ce cher Jean-Pierre Rives ?" Et le médecin de recommencer.

La patiente : "Et alors, Il a pas droit aussi à un petit bisou, Chabal ?"

Etat exécutoire Icon_lol
Revenir en haut Aller en bas
Winnie
Admin
Admin
Winnie


Nombre de messages : 13574
Age : 97
Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix
Date d'inscription : 11/03/2008

Etat exécutoire Empty
MessageSujet: Re: Etat exécutoire   Etat exécutoire Icon_minitimeVen 23 Avr 2010 - 22:56

Non mais faut arrêter d'écouter les grosses têtes, là. Ou alors change d'avatar et prends ça :
Etat exécutoire Carlos_copie1

on saura à qui on a affaire.

Sinon pour répondre à la question initiale : c'est pas le boulot du gestionnaire. En théorie, même le simple rappel sous forme de coup de fil à la famille n'est pas du ressort du gestionnaire.

_________________
Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." (©️ N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. (©️ Hippos, 15/12/2010)
.

Temps de travail des personnels Etat
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Etat exécutoire Empty
MessageSujet: Re: Etat exécutoire   Etat exécutoire Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Etat exécutoire
Revenir en haut 
Page 1 sur 2Aller à la page : 1, 2  Suivant

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: