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 Reliquats de taxe d'apprentissage

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Axos
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Axos


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Localisation : Dans un bunker à l'abri des bombes
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MessageSujet: Reliquats de taxe d'apprentissage   Reliquats de taxe d'apprentissage Icon_minitimeMar 12 Fév 2008 - 8:28

Bonjour à tous!

La dernière fois, en travaillant sur les commandes, j'ai dû en passer quelques unes sur le J1 6. TA. Jusque là, rien de perturbant, d'autant qu'heureux comme un Pape et fier de moi j'annonce à mon CE radieux qu'il reste en disponible, selon la situation des dépenses engagées au 31/12/07 la modique somme de...9000,00€ et des brouettes...

Or, une fois l'euphorie passée, ma collaboratrice m'annonce que les chiffres du disponible au J1 6. TA ne sont pas fiables, qu'il faut attendre le compte fi pour avoir les véritables chiffres mais que l'on peut encore dépenser la TA jusqu'au 31/03/08!

Ma question est donc simple. Comment connaître le reliquat exact de la TA sans passer par l'AC qui de toute façon ne me répond pas? Pour dépenser la TA de 2007 en 2008, dois-je mandater sur 2008 ou sur l'exercice antérieur?

J'ai bien un vieux grimoire sur lequel tous les versements sont indiqués, j'ai archivé tous les mandats au J1 6. TA. Donc logiquement, le reliquat serait la différence entre les totaux de ces documents...

Autre question. La TA peut se difviser en TA non immobilisable, donc au J1 6. TA et en TA immobilisable donc au ZD 6. TA.
Dans ce cas, lorsqu'on achète sur le ZD, il faut faire un OR au ZR en parallèle? Ou une DBM?

D'avance merci.

Axos qui progresse tout doucement...
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Bozinchu
Veille JO
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MessageSujet: Re: Reliquats de taxe d'apprentissage   Reliquats de taxe d'apprentissage Icon_minitimeMar 12 Fév 2008 - 8:50

pour le débat dépense en 2007 ou 2008 utilisation du reliquat.... c'est difficile de répondre puisque chaque académie à une pratique différente (vive l'application des lois et règlements ....suivant l'interprétation du fonctionnaire local......)
par contre pour savoir si tu as trop ou pas assez dépensé il suffit de comparer tes encaissements de TA avec tes dépenses
même si l'AC ne te donne pas les FQE (situation que je connais mais que je condamne fortement) tu as au moins les notifications des organismes collecteurs non ?
j'ai 12 pommes j'en ai mangé 8 combien m'en reste t il ?


pour la deuxième question il faut faire l'OR au J1 7481 du montant dépensé au J1 et au ZR 13181 du montant dépensé au ZD
par contre pour la DBM je n'ai pas compris la question
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Calim Héros
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Calim Héros


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MessageSujet: Re: Reliquats de taxe d'apprentissage   Reliquats de taxe d'apprentissage Icon_minitimeMar 12 Fév 2008 - 9:30

Axos a écrit:
Bonjour à tous!

lorsqu'on achète sur le ZD, il faut faire un OR au ZR en parallèle? Ou une DBM?


une DBM si les crédits n'ont pas été ouverts auparavant

OR au ZR bien sûr
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MessageSujet: Re: Reliquats de taxe d'apprentissage   Reliquats de taxe d'apprentissage Icon_minitime

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