Forum des gestionnaires d’EPLE
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Message  ripley38 le Jeu 20 Déc 2007 - 10:40

Bonjour à toutes et à tous apres une longue periode d'absence
b5
Si je vous dit GUSO que me repondez vous?

quelqu'un a t-il deja travaillé avec eux?
comment avez vous payé et à qui ?

Merci
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Message  candy neige le Jeu 20 Déc 2007 - 10:49

ripley38 a écrit:Bonjour à toutes et à tous apres une longue periode d'absence
b5
Si je vous dit GUSO que me repondez vous?

quelqu'un a t-il deja travaillé avec eux?
comment avez vous payé et à qui ?

Merci

organisme de cotisations sociales pour le intermittents du spéctacle.
Il semblerait que je leur doive de l'argent mais comme l'ordonnateur ne m'apporte pas la PJ qui va bien, je paie pas..
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Message  Vieil intendant le Jeu 20 Déc 2007 - 10:57

ripley38 a écrit:Bonjour à toutes et à tous apres une longue periode d'absence
Si je vous dit GUSO que me repondez vous?
Shocked
GUSO vous même !!!
grr
Je viens pas sur ce forum pour me faire traiter de Guso ! D'abord c'est quoi un guso ?
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Message  candy neige le Jeu 20 Déc 2007 - 11:01

Vieil intendant a écrit:
ripley38 a écrit:Bonjour à toutes et à tous apres une longue periode d'absence
Si je vous dit GUSO que me repondez vous?
Shocked
GUSO vous même !!!
grr
Je viens pas sur ce forum pour me faire traiter de Guso ! D'abord c'est quoi un guso ?

Respire, VI, c'était pas une attaque en règle..il n'y a pas de hamster dans le coin Wink
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Message  sasufi le Jeu 20 Déc 2007 - 11:09

En tant que musicien n’appartenant à aucune structure juridique, c’est le mode par lequel je suis rémunéré lorsque je joue avec mon groupe ! Il s’agit pour les collectivités territoriales , « qui n'ont pas pour activité principale ou pour objet l'exploitation de lieux de spectacles, de parcs de loisirs ou d'attraction, la production ou la diffusion de spectacles » de pourvoir embaucher à durée déterminée des intervenants, le tout en toute transparence, et de manière simplifiée pour l’employeur. Il s’agit aussi pour l’Etat de récupérer des charges sociales sur des pignoufs comme moi qui vont faire 2 concerts payés par an !afro

http://www.guso.com.fr/index.php?idSousMenuPrec=2&idmenu=2&idarticle=2&menu=guso&idpere=1
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Message  Invité le Jeu 20 Déc 2007 - 11:12

candy neige a écrit:
Il semblerait que je leur doive de l'argent mais comme l'ordonnateur ne m'apporte pas la PJ qui va bien, je paie pas..

Tu ne dois jamais de l'argent à quelqu'un, c'est l'établissement qui doit de l'argent. Nuance.

Je suis passé en salle des profs tout à l'heure.

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Message  ripley38 le Jeu 20 Déc 2007 - 11:14

Le mot guso vient du tadjikistanais, c'est un grand chien mal leche b7 mais
bon, c'est une traduction approximative car les gros chien ont quand
meme un bon fond, ils sont la pour sauver

salutations
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Message  candy neige le Jeu 20 Déc 2007 - 11:20

Jean-Mic a écrit:
candy neige a écrit:
Il semblerait que je leur doive de l'argent mais comme l'ordonnateur ne m'apporte pas la PJ qui va bien, je paie pas..

Tu ne dois jamais de l'argent à quelqu'un, c'est l'établissement qui doit de l'argent. Nuance.

Je suis passé en salle des profs tout à l'heure.
mille pardons, tu as parfaitement raison, je ne dois rien à personne. Autrement dit : Un GM a pas fait son boulot : pas mandater en temps et en heure, le comptable n'a donc pas payé et le GUSO attend depuis trois ans son fric ...c'est mieux comme ça Question


Dernière édition par le Jeu 20 Déc 2007 - 11:29, édité 1 fois
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Message  sasufi le Jeu 20 Déc 2007 - 11:23

candy neige a écrit:
ripley38 a écrit:Bonjour à toutes et à tous apres une longue periode d'absence
b5
Si je vous dit GUSO que me repondez vous?

quelqu'un a t-il deja travaillé avec eux?
comment avez vous payé et à qui ?

Merci

organisme de cotisations sociales pour le intermittents du spéctacle.
Il semblerait que je leur doive de l'argent mais comme l'ordonnateur ne m'apporte pas la PJ qui va bien, je paie pas..

En ce qui me concerne, je remets une proposition de contrat à l’employeur, qui doit surement mettre ça dans ses engagements s’il accepte ma proposition. Après je remets la facture à l’issue de la prestation et il me paye sur cette base par virement administratif.
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Message  barbule le Jeu 20 Déc 2007 - 12:50

Vieil intendant a écrit: D'abord c'est quoi un guso ?

C'est un truc appelé Guichet mais qui partage une particularité avec toi : celui d'être Unique santa
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Message  mapibe le Jeu 20 Déc 2007 - 15:12

Concrètement, un EPLE peut-il " recruter " un intermittent du spectacle ?

Pourquoi doit-on compléter une DADSU au nom de l'EPLE ce qui signifie donc que l'EPLE est employeur...Le GUSO se charge -t-il d'élaborer la fiche de paie ? Dans la documentation du GUSO il est dit que le GUSO se charge d'effectuer le calcul des charges sociales ? SASUFI parle de collectivités territoriales il ne parle pas d' EPLE ?

Bref, est-ce autorisé et qui paie qui et comment frappe
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Message  sasufi le Jeu 20 Déc 2007 - 15:59

d'après le site : Ce dispositif est réservé aux groupements d'artistes (Cf. Article 10 de l'ordonnance n°45-2339 du 13 octobre 1945 modifiée relative aux spectacles) et aux organisateurs non professionnels de spectacle vivant :
Toute
personne physique (particulier, commerçant, profession libérale...) et
toute personne morale de droit privé (association, entreprise, comité
d'entreprise, hôtels, restaurants...) ou de droit public (collectivité
territoriale, établissement public, service de l'Etat...) qui :

  • n'ont pas pour activité principale ou pour objet l'exploitation de
    lieux de spectacles, de parcs de loisirs ou d'attraction, la production
    ou la diffusion de spectacles,
  • emploient sous contrat à durée déterminée des artistes du spectacle
    (article L 762-1 du Code du Travail) ou des techniciens qui concourent
    au spectacle vivant.
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Message  chacha le Jeu 20 Déc 2007 - 17:13

Voici deux années consécutives que j'ai été amenée à passer par le Guso. Facile, simple, rapide. Que veux-tu savoir exactement ?
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Message  ripley38 le Ven 21 Déc 2007 - 8:10

Le GUSO nous demande de régler directement l'intervenant et de lui régler le montant des charges sociales, après avoir établie une déclaration préalable à l'embauche.
L'établissement n'a pas de facture établie au nom de GUSO., mais seulement la déclaration unique. Cela pose-til un problème ?
C'est l'établissement qui est employeur mais nous n'établissons ni la fiche de paye, ni les déclarations de fin d'année aux organismes sociaux.
Avez-vous procédé de la meme façon et est-ce légal ?
Merci pour votre aide.
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Message  chacha le Ven 21 Déc 2007 - 11:17

Effectivement, seul le document intitulé "déclaration unique et
simplifiée des cotisations sociales et contrat de travail" sert du
justificatif au paiement des charges sociales et frais de gestion (au
Guso) du cachet à l'intermittent (auquel je joins le devis détaillé de
la prestation). Prendre soin auparavant, d'obtenir l'accord du CA pour
être autorisé à adhérer au Guso, pour signer le contrat. En ce qui me
concerne, aucun problème avec l'AC qui est, c'est vrai, très
concilliant.
Le Guso se charge de tout, donc pas de déclaration aux organismes sociaux à faire.
Il faut surtout prendre soin de leur téléphoner au moment du
remplissage du document pour connaître les montant exacts dûs. Ils sont
très aimables et renseignent à volonté quant aux diverses étapes de la
procédure.
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Message  ripley38 le Ven 21 Déc 2007 - 15:22

Merci à CHACHA et à tous

Bonnes vacances et plein de bonnes choses

santa
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Message  Petit Padawan le Lun 5 Jan 2015 - 22:45

Bonjour
Je me permets de poser ma question sur le fil de ce theme car je dois moi aussi faire appel au GUSO pour la premiere fois
Si j'ai bien lu, pas de déclarations sociales à faire pour l'etablissement, le guso le fait pour nous.
Quid de la DADS?
Dans mon academie depuis quelques années elle est faite par un lycée mutualisateur en ce qui concerne les contrats aidés et les cui.
J'ai pas envie de me taper une DADS pour un malheureux intermittent qui va aligner 5 heures de prestations dans l'année chez moi Sad
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Message  soleil06 le Lun 19 Jan 2015 - 17:03

comme Padawan... c'est la première fois qu'on fait appel à un artiste mais ce n'est pas bien clair encore pour moi: les cotisations sont versées au GUSO mais quelle est la PJ pour mandater ? la déclaration de cotisations ? c'est conforme au décret de 2007 ça ? et l'artiste, c'est le bahut qui lui verse son cachet ou c'est le GUSO ?
merci d'avance, je n'ai pas envie de faire d'erreur... Embarassed

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Message  Gusotte le Mar 20 Jan 2015 - 9:53

Bienvenue dans le monde des employeurs d'intermittents du spectacle. 
N’hésite pas à consulter le site du Guso, on y trouve à peu près tout, les textes, la convention collective et ses annexes, les cotisations et à quoi elles servent ... Il est fait notamment pour simplifier les démarches des employeurs occasionnels.
Grosso modo :
La déclaration "DUS" vaut contrat de travail et fiche de paye. Tu trouves ça sur le site du Guso, il y a une circulaire de 2009 qui le justifie.Tu peux demander des formulaires papier ou faire la déclaration directement sur le site du Guso.
c'est toi qui paye le salaire et les charges. Le Guso ne sert "que" à faire la déclaration, encaisser les charges et les répartir entre urssaf, ircantec et diverses caisses.
Il te faut un numéro d'adhérent, donc à faire voter en CA l'adhésion + la décision de recruter. 
Comme PJ, (en plus du RIB, de la délibération etc ...) il te faudra la DUS, la simulation que tu vas faire sur le site du Guso (attention, il y a plusieurs formules possibles entre forfait urssaf ou pas etc, mais généralement les artistes savent ce qu'il faut leur déclarer, ou sinon, tu as sans doute un salaire brut et un salaire net et tu devrais t'en sortir quand même, tu peux faire autant de simulations que tu veux)
Après, ça dépend de ce que veut ton AC : le mien l'an dernier a voulu que je lui sorte la convention collective pour pouvoir prouver que le salaire correspondait bien quelque chose de prévu, du style tant d'heures à tant de l'heure et qu'il ne tombait pas du ciel. (Coucou, L ... )  Du coup, cette année, c'est passage par une association intermédiaire qui facture certes son intervention, mais je n'ai qu'une facture à payer, et ça, c'est top !

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Message  soleil06 le Mar 20 Jan 2015 - 10:58

merci Gusotte !
donc je règle l'artiste d'une part (mandat avec comme PJ un mémoire je suppose ? puisqu'il n'a pas la qualité de commerçant), je fais la DUS et je régle le GUSO d'autre part (la facturation par une association j'ai demandé si c'était possible, mais pas moyen... Sad )

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Message  Baroudeur 25 le Mar 20 Jan 2015 - 17:44

Perso, je préfère signer une convention avec une association qui est, elle, l'employeur de l'artiste.
Cela évite tout problème juridique ou social!!!

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Message  perplexe 2 le Mar 10 Avr 2018 - 14:24

En plus de la note de droits d'auteur, on me parle d'une facture pour payer en plus un pianiste pour la représentation. La personne a un SIRET mais il me semble que l'EPLE doit adhérer au GUSO d'abord et faire les démarches pour payer ensuite, sachant qu'en tant qu'employeur il faut passer l'acte en CA avant la représentation. Comme c'est trop tard, on me propose de déclarer des répétitions et non le concert. Cela fait-il vraiment une différence et si oui je peux donc payer avec la facture + SIRET + RIB sans vote du CA ? J'aime pas tout ça mais il faut au moins que je sache pour dire au chef d'établissement ce qu'on pourra faire ou pas.

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Message  volcan le Mar 10 Avr 2018 - 14:37

Le genre de truc que je refuse absolument.... trop d'incertitudes, pas assez de contrat, eu une plat juridique à faire vomir un juge des comptes....

Le prof il repart avec son projet à la noix et revient avec une proposition de contrat avec un prestataire unique qui me facture une prestation point barre.

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Message  khkhhjggjkg le Mar 5 Mar 2019 - 12:53

D'accord avec Volcan.
Mais que faire quand il s'agit d'un intermittent du spectacle qui n'est pas rattaché à une asso ?
Si ce dernier doit accompagner les élèves sur un spectacle, il n'existe aucun autre moyen que le GUSO ?????  Suspect
On ne peut pas conventionner avec lui s'il n'a pas la qualité pour le faire (comme par exemple un commercant enregistré au RCS etc) ??
Cela semble être une usinagaz totale, avec des risques de rejet très importants... No

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