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Hébergement sur crédits CESC

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Message  milou 29 le Mar 30 Oct 2007 - 19:07

Lors d'une action ponctuelle CESC,j'ai hébergé le midi 15 animateurs;l'hébergement était à prendre sur les crédits CESC.
J'ai fait un mandat pour ordre N82 6588 ,un OR R2 7588
Pour le calcul du crédit nourriture,dois je considérer cette recette d'hébergement come une recette identique à celle du R2 7065 et donc faire le prélèvement pour les charges de fonctionnement,ou est ce une recette qui s'ajoute au final au R2 6011?
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Message  barbule le Mar 30 Oct 2007 - 23:21

Pour savoir si la recette liée à l'hébergement de ces commensaux extérieurs à l'établissement est soumise ou non au prélèvement relatif aux charges de fonctionnement , tout dépend de ce qui a été approuvé ou fixé par votre CT .

Voir sur le site le document de l'académie d'Aix Marseille:
http://perso.orange.fr/gestionnaires03/SAHaix07.pdf

dont cet extrait :

IV : Les tarifs
a) présentation :
La collectivité de rattachement dispose d’une compétence générale (principe de libre administration) pour fixer les tarifs du service annexe d’hébergement.
Cette compétence générale
s’étend à tous les tarifs du service annexe
d’hébergement,
demi pensionnaires, internes, commensaux, autres tarifs du SAH ;
elle concerne également les différentes contributions, qui existaient auparavant,calculées à partir des recettes de ce service : la participation des familles à la rémunération des personnels, la participation des familles au fonds commun des services d’hébergement, la contribution aux charges de fonctionnement.
La collectivité territoriale de rattachement peut les modifier, les supprimer ou en créer de nouvelles.
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Message  serval le Jeu 22 Nov 2007 - 9:48

J'étais en train de me demander sur quel chapitre on gérait le CESC, et en faisant une recherche sur le forum je suis tombé sur ce post.scratch

J'en déduis que celui ci se gère au chapitre N82 d'après ce que je lis (avant je le gérais au J mais j'essaie de corriger mes anciens travers au fur et à mesure tongue )

Merci de me confirmer SVP ! Love
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Message  Vieil intendant le Jeu 22 Nov 2007 - 9:59

Moi je gére au J38 (ce sont souvent des projets) ; mais le N 8 est bien aussi...
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Message  Fréléo le Jeu 22 Nov 2007 - 10:10

serval a écrit:J'en déduis que celui ci se gère au chapitre N82 d'après ce que je lis ...
Pas forcément. Ca peut être aussi au A2 ou au J38.

Le N82, c'est probablement parce que Milou29 a un N81 pour autre chose donc si tu veux gérer ton CESC sur un chapitre N et que tu n'as aucun N8, ça sera plutôt un N81 ou N83 s'il y en a déjà deux Wink

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Message  serval le Jeu 22 Nov 2007 - 10:27

J'ai eu l'IA du coin au téléphone pour autre chose et elle m'a parlé aussi du N82.
Ca m'embete un peu d'ouvrir un chapitre rien que pour ca ...
J'ai bien envie de le laisser au J38 comme je faisais avant et comme certains d'entre vous font aussi apparemment ! cheers
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Message  tchopo le Jeu 2 Oct 2008 - 14:03

milou 29 a écrit:Lors d'une action ponctuelle CESC,j'ai hébergé le midi 15 animateurs;l'hébergement était à prendre sur les crédits CESC.
J'ai fait un mandat pour ordre N82 6588 ,un OR R2 7588
Pour le calcul du crédit nourriture,dois je considérer cette recette d'hébergement come une recette identique à celle du R2 7065 et donc faire le prélèvement pour les charges de fonctionnement,ou est ce une recette qui s'ajoute au final au R2 6011?
Merçi pour vos réponses

J'ai le meme problème, on veut utiliser des crédits CESC (44118To) pour payer des repas d'intervenants extérieurs.
SI j'ai bien compris, je fais :
1/ Service qui donne = N81-6588 (débit) - 4662 (crédit)
prise en charge= 4662 (débit) - ?????? (crédit)

2 / Service qui reçoit : R2 - 7588 en crédit mais quel compte en débit ?

car si je mets le meme compte en classe 4 que pour le mandat (44118TO) alors tout s'annule et le 44118 To n'a pas diminué du montant du cout du repas. Je suis un peu perdu avec ses contributions entre services spéciaux.

Merci d'avance de vos lumières car http://pagesperso-orange.fr/gestionnaires03/contributionentreservices.pdf me laisse perplexe au niveau de ma classe 4.
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Message  Fondateur le Jeu 2 Oct 2008 - 15:10

N8 6588 - 4728
4728 - R2 7588
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Message  tchopo le Jeu 2 Oct 2008 - 15:57

N@n@rd a écrit:N8 6588 - 4728
4728 - R2 7588
44118 - N8 74118

Ok merci, je vais tenter ça. 1ere fois que je me sers d'un 4728.
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