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 Part sociale coopérative

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Grand hamster
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Grand hamster

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Localisation : là ou vivent les grands hamsters
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MessageSujet: Part sociale coopérative   Part sociale coopérative Icon_minitimeMer 12 Fév 2020 - 10:35

Bonjour,

Un EPLE (rattaché) peut-il acquérir une part sociale (même de faible montant : - de 10 euros) dans une coopérative de producteurs bio
afin d'obtenir des tarifs préférentiels sur l'achat des produits bios ?
PS : il ne s'agit pas d'une adhésion mais bien d'une participation au capital.

Je n'ai rien trouvé à ce sujet sur la toile, ni dans la loi Egalim  Sad

Merci
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Alomero
Modérateur
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Alomero

Nombre de messages : 10198
Localisation : devant mon écran
Date d'inscription : 22/03/2010

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MessageSujet: Re: Part sociale coopérative   Part sociale coopérative Icon_minitimeJeu 13 Fév 2020 - 17:12

Je verrouille pour cause de crossposting en laissant ouvert le post le plus récent.

_________________
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